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L’Office des transports du Canada sera l’hôte en 2018 d’un forum sur les enjeux relatifs à l’entreposage et au transport des aides à la mobilité dans les aéronefs
l’office des transports du canada (otc) s’est engagé à organiser un forum ... réseau de transport accessible . L’Office des transports du Canada (OTC) s’est engagé à organiser un forum ... date:  Thursday, January 18, 2018 l’office des transports du canada sera l’hôte en 2018 d’un forum sur les enjeux ...
Nouvelles | 2018-01-18
L'Office des transports du Canada ordonne à l'Administration aéroportuaire du Grand Toronto d'évaluer l'efficacité de l'aide liée à l'accessibilité qu'elle offre aux personnes aveugles
... administre, en débutant par ceux liés au domaine des transports accessibles . Cette détermination découle d'une plainte relative à un ...
Nouvelles | 2018-02-15
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2017
l'office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... comment nous le faisons : nos outils L'Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Publication | 2018-02-27
Ce que nous avons entendu : résumé des commentaires reçus à propos de la modernisation du Règlement sur les transports aériens
l’office des transports du canada (otc) a lancé son initiative de modernisation de la ... reçus à propos de la modernisation du Règlement sur les transports aériens ce que nous avons entendu : résumé des commentaires reçus à propos de la modernisation du règlement sur les transports aériens ...
Page Web | 2018-02-27
Contexte opérationnel : les conditions qui influent sur notre travail
... droits et responsabilités, et des services qui leur sont accessibles par l'intermédiaire de l’otc l’otc : multipliera ses ... et responsabilités, ainsi que des recours qui leur sont accessibles par l'intermédiaire de l’otc élaborera et adoptera un ...
Page Web | 2018-04-03
Plan ministériel 2018-2019
... fort occupée et intéressante pour l’office des transports du canada (otc), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant ... un ensemble complet de règlements sur les transports accessibles , ainsi que sur la délivrance de licences aériennes et les ...
Publication | 2018-04-13
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
Raison d’être L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation ayant les attributions d'une cour supérieure en ce qui concerne toutes les questions relatives à l'exercice de sa compétence. L'Office est un organisme autonome qui se...
Page Web | 2018-04-13
L'Office des transports du Canada lance une enquête
... que leur offre l’OTC. www.otc-cta.gc.ca l'office des transports du canada lance une enquête ...
Nouvelles | 2018-04-25
L’OTC annonce une augmentation de 2,8 pour cent de l’indice des prix composite afférent au volume pour la campagne agricole 2018-2019
l’office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... et des services que leur offre l’otc. L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2018-04-25
Autorisé à décoller : La réforme de la réglementation et le secteur de l’aviation au Canada
... nous nous attendons à ce qu’un règlement sur les transports accessibles actualisé et complet soit prêt plus tard cette année – la ...
Discours | 2018-04-25

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