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Rapport annuel 2018-2019
... à un réseau de transport accessible offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur conformité, surveillance ... à un réseau de transport accessible Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur Conformité, surveillance ...
Publication | 2020-01-07
Plan ministériel 2020-2021
règlement sur la protection des passagers aériens Règlement sur la protection des passagers aériens plan ministériel 2020-2021 ...
Publication | 2020-02-28
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2020
... tel qu'un microsite sur la protection des passagers aériens et des formulaires de plaintes en ligne. concernant toutes les ... tel qu'un microsite sur la protection des passagers aériens et des formulaires de plaintes en ligne. Concernant toutes les ...
Publication | 2020-08-28
Rapport annuel 2019–2020
... « une personne, un tarif » (1p1f) applicable aux voyages intérieurs, et les zones tampons pour les personnes ayant des ... « une personne, un tarif » (1p1f) applicable aux voyages intérieurs, et les zones tampons pour les personnes ayant des ...
Publication | 2020-11-04
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2020-11-27
Plan ministériel 2021-2022
... à l’accessibilité et à la protection des passagers aériens pour le réseau de transport national; régler les différends entre ... l’écart dans le cadre de protection des passagers aériens qui a été mis en évidence par les annulations de vol en masse ...
Publication | 2021-02-09
Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2021-03-02
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2021
... en vigueur du règlement sur la protection des passagers aériens dans son intégralité, le 15 décembre 2019, et le début de la ... du réseau national de transport. alors que les voyages recommencent à augmenter, la capacité de l'otc à fournir des ...
Publication | 2021-08-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Aperçu de l'Office
... un réseau de transport accessible; offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. notes (mandats) ... un réseau de transport accessible; Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. Notes (Mandats) cahier ...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Structure organisationnelle et les directions générales
... aérien : règlement des plaintes des consommateurs de voyages aériens ; problèmes de nav canada, différends concernant les tarifs et la ...
Page Web | 2021-09-27

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