Site de l'Office
Affichage 1-9 sur 9 articles.
... de voyage où interviennent plusieurs transporteurs aériens , pour les vols à destination, en provenance et à l’intérieur du ... de voyage où interviennent plusieurs transporteurs aériens , pour les vols à destination, en provenance et à l’intérieur du ...
Page Web | 2014-09-23
... provinciales qui font affaire avec les agences de voyages pour les aider à comprendre leurs obligations et leur fournir des ... nous avons constaté que tous les annonceurs des services aériens au canada qui ont fait l'objet d'une vérification par l'office ...
Page Web | 2014-01-07
... . l’office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens affichés dans des sites web .
Si le transporteur aérien se ... . L’Office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens affichés dans des sites Web .
exigences concernant la ...
Page Web | 2014-04-07
... propres règles à leurs propres segments de vol pour les voyages faisant participer de multiples transporteurs aériens . cette situation a entraîné des pratiques irrégulières ...
Page Web | 2014-08-26
... des dispositions similaires concernant les tarifs aériens internationaux entreront en vigueur une fois que le nouveau ... Des dispositions similaires concernant les tarifs aériens internationaux entreront en vigueur une fois que le nouveau ...
Page Web | 2014-01-07
... à la brochure texte
publicité des prix des services aériens : description textuelle ...
Page Web | 2014-01-07
...
Législation reliée à la publicité des services aériens
législation reliée à la publicité des services aériens ...
Page Web | 2014-01-07
Table des matières
Réglementation
Publicité des prix des billets d’avion
Application
Frais
Conformité
Réglementation
Q. Quels sont les objectifs des modifications au Règlement sur les transports aériens portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avions?...
Page Web | 2014-05-21
... de transport des personne handicapée - les transporteurs aériens doivent fournir des services uniformes aux passagers ayant une ... de transport des personne handicapée - les transporteurs aériens doivent fournir des services uniformes aux passagers ayant une ...
Publication | 2014-11-05