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Publications
Listes de vérification pour voyager avec une aide à la mobilité
Vous assurer de pouvoir faire entrer votre aide à la mobilité à bord
Transport d’aides à la mobilité à bord d’aéronefs, de trains et de traversiers
Soyez maître de votre voyage : Un...
Page Web | 2015-11-27
... propose une orientation générale aux transporteurs aériens et à leurs agents en ce qui a trait à l’application des règles concernant les bagages pour les voyages intercompagnies. à moins que le contexte n’indique un sens ... des règles concernant les bagages pour les voyages intercompagnies. À moins que le contexte n’indique un sens ...
Publication | 2015-10-02
... règles concernant les bagages pour les arrangements de voyages faisant participer de multiples transporteurs aériens pour le transport à destination ou en provenance du canada. une ...
Page Web | 2015-04-01
1. Qui doit se conformer aux exigences financières?
Quand les exigences financières s’appliquent-elles?
Les exigences financières s’appliquent aux Canadiens qui présentent une demande de licence en vue de l’exploitation d’un service aérien utilisant des aéronefs moyens (40 à 89 sièges) ou de gros...
Publication | 2015-10-05
... en matière de règles concernant les bagages pour les voyages intercompagnies pour les transporteurs aériens était clairement indiquée dans la décision no 144-a-2014 et dans ...
Page Web | 2015-01-09
Contexte
L'Office des transports du Canada (Office) est responsable de s'assurer que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience sont éliminés du réseau de transport fédéral, lequel comprend le transport aérien, ferroviaire et le transport...
Publication | 2015-10-08
Contexte
L’Office des transports du Canada (Office) est responsable de s’assurer que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience sont éliminés du réseau de transport fédéral, lequel comprend le transport aérien, le transport ferroviaire et le...
Publication | 2015-07-15
Quel rôle joue l'Office dans l'accessibilité des transports
L'Office doit veiller à ce que tous les voyageurs bénéficient d'un accès égal aux services de transport.
L'Office veille à éliminer tout obstacle abusif aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience des services de...
Page Web | 2015-10-23
Contexte
L'Office des transports du Canada (Office) est responsable de s'assurer que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience sont éliminés des services et des installations de transport aérien ainsi que des services et des installations de...
Publication | 2015-12-11
Exigences en matière d'annonce de prix de billets d'avion
La publicité d’un prix de billet d’avion dirigée au grand public doit inclure:
Le prix total ― toutes les taxes, tous les frais et droits inclus ― que le consommateur doit payer pour obtenir le service aérien.
Un minimum de...
Page Web | 2015-10-20