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Message du président et premier dirigeant
L’Office des transports du Canada (OTC) – le plus ancien tribunal et organisme de réglementation indépendant au Canada – a fait des progrès remarquables dans divers domaines au cours des dernières années, et prévoit mener à bien plusieurs projets clés...
Publication | 2019-04-10
Message du président et premier dirigeant
Au nom de l'Office des transports du Canada (OTC), j’ai le plaisir de présenter le Rapport sur les frais de 2017 à 2018.
Ce rapport a été élaboré conformément à la Loi sur les frais de service qui a reçu la sanction royale le 22 juin 2017, abrogeant...
Publication | 2019-03-31
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en vertu de la Directive sur les Normes comptables, GC 4400 Rapport financier...
Publication | 2019-02-28
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2018 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2018-11-09
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2017-2018
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-07-26
État des résultats prospectif (non audité)
Pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)
Résultats projetés 2017-2018
Résultats prévus 2018-2019
Charges
Des services indépendants de réglementation et de règlement des différends pour les fournisseurs et...
Publication | 2018-04-16
Message du Président et premier dirigeant
L’exercice financier 2018-2019 sera une période fort occupée et intéressante pour l’Office des transports du Canada (OTC), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation au Canada.
Grâce à l’Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-04-13
Table des
matières
Message du Président et premier dirigeant
TOUT LE MONDE À BORD
LA COMMISSION DES CHEMINS DE FER, DE 1904 À 1938
AGENT CATALYSEUR DU CHANGEMENT
LA COMMISSION DES TRANSPORTS DU CANADA, DE 1938 À 1967
PRISE DE CONTRÔLE...
Publication | 2017-06-12
Message du Président et premier dirigeant
Cette année, les Canadiens célèbrent le 150e anniversaire de la Confédération. Nous avons beaucoup de raisons de nous réjouir! Le Canada est un pays jeune sous certains rapports, mais nous sommes également l’une des démocraties les plus anciennes et les...
Publication | 2017-03-09
Présentation d'Info Source
Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'information au sujet des fonctions, des programmes, des activités et des fonds de renseignements connexes des institutions gouvernementales visées par la Loi...
Publication | 2016-09-19
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