Site de l'Office

Affichage 121-130 sur 241 articles.
AVIS : Possibilité de postuler pour une nomination par le gouverneur en conseil pour le poste de Président, Office des transports du Canada
Numéro de la possibilité de nomination : J0120-0617 Location : Ottawa Type : Temps plein Il y a présentement une possibilité de postuler pour une nomination par le gouverneur en conseil pour le poste de Président de l'Office des transports du Canada. Le président actuel a récemment été...
Nouvelles | 2020-06-12
AVIS: Possibilité de postuler pour une nomination par le gouverneur en conseil pour être inscrit à une liste parmi laquelle les membres temporaires de l'Office des Transports du Canada sont sélectionnés
Numéro de la possibilité de nomination : J0320-0611 Il y a présentement une possibilité de postuler pour une nomination par le gouverneur en conseil pour être inscrit à une liste parmi laquelle les membres temporaires de l'Office des Transports du Canada sont sélectionnés. L’Office, dont le siège...
Nouvelles | 2020-05-05
Plan ministériel 2020-2021
Autre format disponible PDF Message du président et premier dirigeant À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur lesquelles il peut s’appuyer. L’examen de tous les règlements établis et administrés par l’OTC...
Publication | 2020-02-28
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2020-02-28
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2019
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2019 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2020-02-26
Rapport annuel 2018-2019
Office des transports du Canada Rapport annuel 2018-2019 TéLécharger le PDF   Table des matières Message du président et premier dirigeant À propos de l’OTC Tendances de l’industrie du transport Initiative de modernisation de la...
Publication | 2020-01-07
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2019
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2019 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2019-11-29
Normes de service et rendement – exercice 2018-2019
Le présent rapport porte sur l’exercice 2018-2019, soit du 1er avril 2018 au 31 mars 2019. Sur cette page Normes de service : Licences d’exploitation de services aériens délivrées Normes de service : Permis d’affrètement pour les services aériens internationaux à la demande en provenance du...
Page Web | 2019-09-16
Politique de l’OTC en matière de prestation de conseils sur les exigences réglementaires
TLa présente politique décrit l’approche adoptée par l’Office des transports du Canada (OTC) pour aider les entités réglementées à comprendre leurs obligations réglementaires. Contexte de l’OTC L’OTC est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin...
Page Web | 2019-09-09
Liste des lois et des règlements
Lois L’OTC est le principal responsable de l’application des dispositions de la Loi sur les transports au Canada. Il partage également la responsabilité des lois suivantes : Loi canadienne sur l’accessibilité, 2019 Loi maritime du Canada Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (2012...
Page Web | 2019-09-09

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié