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La version prononcée fait foi
C’est pour moi un plaisir de m’entretenir aujourd’hui avec certains des transporteurs aériens les plus visionnaires au Canada ainsi que les partenaires et les fournisseurs qui travaillent à leurs côtés.
L'industrie du transport aérien et l’Office des transports du...
Discours | 2016-11-16
La version prononcée fait foiJe souhaite remercier Tom et Bob de m'avoir invité à prononcer une allocution, aujourd'hui. Comme plusieurs d'entre vous le savent, Tom est un ancien membre et employé de l'Office des transports du Canada. En effet, plusieurs des membres et du personnel de l'Office ont...
Discours | 2016-11-18
L’Office utilise Twitter et YouTube. Nous nous servons des médias sociaux pour favoriser les communications entre vous et l’Office. Si vous « suivez », « aimez » ou vous « abonnez » à nos comptes de médias sociaux, vous y trouverez probablement des renseignements sur nos programmes et services....
Page Web | 2018-03-29
L'Office des transports du Canada veille à ce que le réseau de transport national fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l'intérêt de tous les Canadiens depuis ceux qui y travaillent et y investissent, en passant par les producteurs, les expéditeurs, les usagers et les entreprises qui l...
Page Web | 2023-09-30
On va de l’avant : Modernisation de la réglementation sur les transports au CanadaLe discours prononcé fait foiAlors que je mettais la dernière main à mon discours hier soir, j'ai vu, en jetant un coup d'œil par ma fenêtre d'hôtel, les voies ferrées allant de la gare Union jusqu’à Ottawa, Montréal...
Discours | 2016-07-11
Pour commencer
Qu'est-ce que le processus décisionnel formel?
Comment fonctionne le processus décisionnel formel
Comment déposer une demande
Gérer votre cas
Comment gérer votre cas
Formulaires
Délais de dépôt
Comment télécharger des...
Page Web | 2023-09-30
Les transports ferroviaire et maritime
Un agent responsable des cas de l'Office examine la question et coordonne un échange informel entre les parties, généralement par téléphone ou par courrier électronique.
Type de différend
Résultat possible
Ferroviaire...
Page Web | 2023-09-30
Types d'arbitrage
Arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de service
Arbitrage de l'offre finale
Arbitrage ferroviaire
Qu'est-ce que l'arbitrage?
L'arbitrage est un des outils dont dispose l'Office pour résoudre les différends.
Durant l'arbitrage, un arbitre étudie les faits (ou les...
Page Web | 2018-05-28
Les transports accessibles, ferroviaire et maritime
Un médiateur de l'Office aide les parties à régler leurs différends par la négociation (en personne ou par téléconférence).
Type de différends
Résultat possible
Accessibilité (différend lié à une déficience...
Page Web | 2025-05-06
Les étapes du processus décisionnel formel
Le règlement de tout différend au moyen du processus décisionnel formel comporte 2 étapes.
Pour des renseignements détaillés concernant ces étapes, consultez les Règles de l'Office des transports du Canada.
Plaintes relatives au transport aérien :...
Page Web | 2016-08-26
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