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l'Office Survol de la structure organisationnelle
et des directions générales Rapports
administratifs Tendances de
l'industrie Autres renseignements
pertinents
Tendances relatives au transport aérien - Industrie du transport aérien canadien - Analyse de l’...
Page Web | 2021-09-27
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l'Office Survol de la structure organisationnelle
et des directions générales Rapports
administratifs Tendances de
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Analyse des médias : OTC enjeux actuels
Aérien - Analyse des médias
1.1 Protection des...
Page Web | 2021-09-27
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 juin 2021
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en vertu...
Publication | 2021-08-27
Survol
Ensemble des décisions rendues par les membres
Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui a trait aux plaintes officielles ou aux demandes, ainsi que de se pencher sur d’autres questions touchant le réseau...
Page Web | 2021-07-13
L’Office a mis en place des normes élevées de service pour veiller à ce qu’il fournisse un service efficace et transparent.
Notre engagement
Ces normes établissent les niveaux de rendement auxquels vous pouvez vous attendre de l’Office en temps normal. L'Office rend compte de ses résultats chaque...
Page Web | 2021-05-28
Le présent rapport porte sur l’exercice 2020‑2021. Un exercice commence le 1er avril et se termine le 31 mars.
Sur cette page
Normes de service pour les licences d’exploitation de services aériens délivrées
Conformément à son engagement continu à fournir un service de qualité à la clientèle,...
Page Web | 2021-05-27
Procédures pour statuer sur les requêtes en révision des faits dans des avertissements signifiés au titre du sous-alinéa 180b)(i) de la Loi sur les transports au Canada (LTC) en cas de contravention au règlement sur l’accessibilité pris en vertu de la LTC, ou à la Loi canadienne sur l’accessibilité...
Page Web | 2021-03-31
Toutes les décisions, les déterminations, ainsi que tous les arrêtés et certaines décisions intérimaires publiques qui ont été émis depuis 1988 par l'Office des transports du Canada (auparavant l'Office national des transports du Canada) sont publiés dans cette base de données. Certaines décisions...
Page Web | 2021-03-22
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2021-03-02
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Introduction
La Couronne a l’obligation de consulter les peuples autochtones lorsqu’elle envisage de prendre une mesure – par exemple, autoriser un projet – susceptible de porter atteinte à des droits ancestraux ou à...
Publication | 2021-03-01