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La version prononcée fait foi
C’est pour moi un plaisir de m’entretenir aujourd’hui avec certains des transporteurs aériens les plus visionnaires au Canada ainsi que les partenaires et les fournisseurs qui travaillent à leurs côtés.
L'industrie du transport aérien et l’Office des transports du...
Discours | 2016-11-16
La présente a trait à la Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international, signée à Montréal le 28 mai 1999 (Convention de Montréal), entrée en vigueur le 4 novembre 2003 et qui s’applique au transport international entre le Canada et les États l’ayant...
Publication | 2016-11-16
Scott Streiner, président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada, prononcera une allocution au Congrès national et Salon commercial 2016 de l'Association du transport aérien du Canada. M. Streiner se penchera sur le rôle de l'Office en ce qui concerne:les licences aériennes et la...
Nouvelles | 2016-11-15
Questions pour lesquelles nous pouvons vous aider
Demandes de licence de cabotageL’Office est chargé de déterminer si des navires canadiens sont adaptés et disponibles pour exploiter des services commerciaux en eaux canadiennes et, en ce qui concerne le transport de passagers, si un service...
Page Web | 2016-11-15
L'Office a publié son Rapport annuel 2015-2016 aujourd'hui. Le rapport résume les activités déployées en ce qui touche chacun des trois mandats fondamentaux de l'Office :Veiller à ce que le réseau national de transport fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l'intérêt de tous les Canadiens...
Nouvelles | 2016-11-08
La version prononcée fait foi
Le Canada est un pays qui doit sa naissance au transport et au commerce. Le développement de ses villes, de ses ports et de ses chemins de fer est étroitement lié. Vancouver, plus que tout autre endroit, en témoigne; située à l’intersection du détroit de...
Discours | 2016-10-28
La version prononcée fait foi
Le Canada est un pays qui doit sa naissance au transport et au commerce. Bien avant l’arrivée des premiers explorateurs et colons européens, les membres des nations autochtones ont migré et se sont livrés au commerce le long des rivières et des lacs...
Discours | 2016-10-28
Qu'est-ce que la facilitation?
Un agent responsable des cas de l'Office examine la question et coordonne un échange informel entre les parties, généralement par téléphone ou par courrier électronique.
Type de différend
Résultat possible
Délai de traitement
Transport aérien...
Page Web | 2016-10-26
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de l’Office des transports du Canada (Office) pour l’...
Publication | 2016-10-20
Le 14 octobre 2016 — L’Agence canadienne d’évaluation environnementale et l’Office des transports du Canada invitent le public à assister à des séances d’information sur l’établissement du processus conjoint dans le cadre du projet de pôle logistique de Milton. Les séances d’information donneront...
Nouvelles | 2016-10-14