Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 12 articles.
Lire le PDF (681 Ko)
Introduction au Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2023 à 2024
La Stratégie fédérale de développement durable de 2022 à 2026 (SFDD) énonce les objectifs et les cibles du gouvernement du Canada en matière de développement durable,...
Publication | 2024-11-01
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allégement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes, au moyen de la Base de référence du fardeau...
Page Web | 2024-11-04
L’Office des transports du Canada
Dans le cadre de son engagement permanent en matière de développement durable, l’Office est résolu à contribuer aux objectifs et aux cibles de développement durable du gouvernement du Canada. Les mesures prises par l’Office sont décrites dans sa Stratégie...
Page Web | 2024-11-08
Réponse aux comités parlementaires
Aucun rapport de comité parlementaire en 2023-2024 n’a nécessité une réponse.
Réponse aux audits réalisés par le Bureau du vérificateur général du Canada (dont des audits effectués par le commissaire à l’environnement et au développement durable)
Liste des...
Page Web | 2024-11-08
Introduction
En 2018, le Parlement a approuvé la Loi canadienne sur la budgétisation sensible aux sexes. Les plans ministériels et les rapports sur les résultats ministériels permettent à la présidente du Conseil du Trésor de remplir son obligation de rendre publique l’analyse de l’incidence des...
Page Web | 2024-11-08
Lire le pdf (819 Ko)
Message de la présidente et première dirigeante :
Se transformer pour mieux servir les Canadiens
L’exercice 2023-2024 a été une période de transformation et de renouveau à l’Office des transports du Canada (Office).
Au cours des dernières années, l’...
Publication | 2024-11-05
France Pégeot
Présidente et première dirigeante
France Pégeot a été nommée présidente et première dirigeante de l’Office des transports du Canada (OTC) le 1er juin 2021.
Très engagée envers le service public depuis plus de 35 ans et agente de changement au sein des organisations où...
Page Web | 2024-11-19
L'Office des transports du Canada (OTC) ouvre un mécanisme de rétroaction concernant sa proposition de frais pour le recouvrement des coûts de traitement des plaintes relatives au transport aérien.
Contexte
Le 22 juin 2023, la Loi d’exécution du budget de 2023 a reçu la sanction royale et est...
Consultation | 2024-11-05
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2024
1. Introduction
Le présent rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par la Directive du...
Publication | 2024-11-29
Le ou vers le 15 novembre 2023, à l'aéroport international de Cancun (CUN), WestJet a omis de fournir un service à une personne ayant une déficience qui utilise une aide à la mobilité, en ne remettant pas l'aide à la mobilité à la personne à son arrivée à destination sans délai, contrevenant ainsi...
Mesures d’application | 2024-11-13