Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 57 articles.
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2018-2019
TéLécharger le PDF
Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Initiative de modernisation de la...
Publication | 2020-01-07
Avertissement : Ce document ne constitue pas la version officielle des Règles de l’Office des transports du Canada (Instances de règlement des différends et certaines règles applicables à toutes les instances). Il s'agit uniquement d'un outil de référence qui ne vise pas à remplacer des conseils...
Publication | 2019-08-23
Programme (du Répertoire des programmes)
Dernière évaluation du programme (complète ou partielle) et exercice approuvé ou jamais évalué
Évaluation prévue au cours des cinq prochaines années
Date de l’approbation de l’évaluation prévue (exercice)
Dépenses de programme visées par l’...
Publication | 2019-08-06
Message du président et premier dirigeant
L’Office des transports du Canada (OTC) – le plus ancien tribunal et organisme de réglementation indépendant au Canada – a fait des progrès remarquables dans divers domaines au cours des dernières années, et prévoit mener à bien plusieurs projets clés...
Publication | 2019-04-10
Message du président et premier dirigeant
Au nom de l'Office des transports du Canada (OTC), j’ai le plaisir de présenter le Rapport sur les frais de 2017 à 2018.
Ce rapport a été élaboré conformément à la Loi sur les frais de service qui a reçu la sanction royale le 22 juin 2017, abrogeant...
Publication | 2019-03-31
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en vertu de la Directive sur les Normes comptables, GC 4400 Rapport financier...
Publication | 2019-02-28
Office des transports du Canada
Rapport annuel 2017-2018
Télécharger le PDF
Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-07-26
État des résultats prospectif (non audité)
Pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)
Résultats projetés 2017-2018
Résultats prévus 2018-2019
Charges
Des services indépendants de réglementation et de règlement des différends pour les fournisseurs et les utilisateurs de services...
Publication | 2018-04-16
Message du Président et premier dirigeant
L’exercice financier 2018-2019 sera une période fort occupée et intéressante pour l’Office des transports du Canada (OTC), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation au Canada.
Grâce à l’Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-04-13
Table des matières
Introduction.
Structure organisationnelle.
Demandes de renseignements informelles.
Délégation de pouvoirs.
Points saillants du rapport statistique de 2016‑2017
Demandes formelles reçues et traitées au cours des cinq derniers exercices.
Délai de traitement...
Publication | 2018-02-05
Aussi chercher parmi...
Type de publication
- Rapports financiers trimestriels 12 Apply Rapports financiers trimestriels filter
- États financiers prospectifs 6 Apply États financiers prospectifs filter
- Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités 5 Apply Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités filter
- Rapports annuels 5 Apply Rapports annuels filter
- Vérification et évaluation 5 Apply Vérification et évaluation filter
- États financiers 4 Apply États financiers filter
- Étude sur la satisfaction de la clientèle 3 Apply Étude sur la satisfaction de la clientèle filter
- Rapports ministériels sur le rendement 3 Apply Rapports ministériels sur le rendement filter
- Outil d'information 2 Apply Outil d'information filter
- Guides 1 Apply Guides filter
- Lignes directrices 1 Apply Lignes directrices filter
- Note d'interprétation 1 Apply Note d'interprétation filter