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Code de valeurs et d’éthique de l’Office des transports du Canada
1. Introduction 1.1 Au sujet de notre Code Le Code de valeurs et d’éthique de l’Office des transports du Canada traduit nos valeurs fondamentales et les comportements attendus qui nous guident – en tant qu’employés de l’Office et fonctionnaires – dans toutes les activités liées à nos fonctions...
Publication | 2015-10-06
Plan ministériel 2017-2018
Message du Président et premier dirigeant Cette année, les Canadiens célèbrent le 150e anniversaire de la Confédération. Nous avons beaucoup de raisons de nous réjouir! Le Canada est un pays jeune sous certains rapports, mais nous sommes également l’une des démocraties les plus anciennes et les...
Publication | 2017-03-09
Au cœur des transports : L’histoire en mouvement
Table des matières Message du Président et premier dirigeant TOUT LE MONDE À BORD LA COMMISSION DES CHEMINS DE FER, DE 1904 À 1938 AGENT CATALYSEUR DU CHANGEMENT LA COMMISSION DES TRANSPORTS DU CANADA, DE 1938 À 1967 PRISE DE CONTRÔLE...
Publication | 2017-06-12
Plan ministériel 2018-2019
Message du Président et premier dirigeant L’exercice financier 2018-2019 sera une période fort occupée et intéressante pour l’Office des transports du Canada (OTC), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation au Canada. Grâce à l’Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-04-13
États des résultats prospectifs pour les exercices se terminant le 31 mars 2018 et le 31 mars 2019
État des résultats prospectif (non audité) Pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)   Résultats projetés 2017-2018 Résultats prévus 2018-2019 Charges   Des services indépendants de réglementation et de règlement des différends pour les fournisseurs et...
Publication | 2018-04-16
Rapport annuel 2017-2018
Office des transports du Canada Rapport annuel 2017-2018 Télécharger le PDF Table des matières Message du président et premier dirigeant À propos de l’OTC Tendances de l’industrie du transport Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-07-26
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2018 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2018-11-09
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2018
1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en vertu de la Directive sur les Normes comptables, GC 4400 Rapport financier...
Publication | 2019-02-28
2019-2020 Plan ministériel
Message du président et premier dirigeant L’Office des transports du Canada (OTC) – le plus ancien tribunal et organisme de réglementation indépendant au Canada – a fait des progrès remarquables dans divers domaines au cours des dernières années, et prévoit mener à bien plusieurs projets clés...
Publication | 2019-04-10
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2020
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2020 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2020-12-08

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