Site de l'Office

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Plan d'évaluation de l'Office de 2019-2020 à 2023-2024
Programme (du Répertoire des programmes) Dernière évaluation du programme (complète ou partielle) et exercice approuvé ou jamais évalué Évaluation prévue au cours des cinq prochaines années Date de l’approbation de l’évaluation prévue (exercice) Dépenses de programme visées par...
Publication | 2019-08-06
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2019
1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en vertu de la Directive sur les Normes comptables, GC 4400 Rapport financier...
Publication | 2019-08-28
Aides à la mobilité et transport aérien - Rapport final
Préparé pour : Centre d’expertise sur les transports accessibles Office des transports du Canada Élaboré par : Dre K.M. Hunter-Zaworski, ing. (Oregon) Le 29 mai 2019 Résumé Contexte : L’Office des transports du Canada (OTC) est le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de...
Publication | 2019-09-10
Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2019
Ce guide a été archivé. Consultez la version mise à jour du Guide des frais ferroviaires pour l’entretien et la construction des franchissements 2021. En vigueur le 15 octobre 2019 Introduction L’Office des transports du Canada (Office) est chargé notamment de régler les différends relatifs...
Publication | 2019-10-15
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2019
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2019 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2019-11-29
Rapport sur les résultats ministériels 2018-2019
Message du président et premier dirigeant Durant ses 115 années d’existence, l’Office des transports du Canada (OTC) a vu de très nombreux changements se produire au pays, dans le réseau de transport national, de même que dans ses propres mandats et pouvoirs. À certaines périodes, ces changements...
Publication | 2019-12-19
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2019
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2019 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2020-02-26
Plan ministériel 2020-2021
Message du président et premier dirigeant À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur lesquelles il peut s’appuyer. L’examen de tous les règlements établis et administrés par l’OTC, réalisé dans le cadre de son Initiative de...
Publication | 2020-02-28
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2020-02-28
Guides sur les transports accessibles — Introduction
Lire la version PDF (322 ko) Regardez la version LSQ Introduction Version LSQ de Guides sur les transports accessibles — Introduction Fin des vidéos LSQ - Guides sur les transports accessibles — Introduction   Le droit des personnes handicapées à...
Publication | 2020-05-01

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