Site de l'Office

Affichage 411-420 sur 568 articles.
Informations sur l'organisation de l’OTC : Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
Table des matières Introduction Scripts sur les questions clés Données Informations sur l'organisation de l'OTC Informations complémentaires Informations générales sur le budget Budget Niveaux de référence de l’Office des transports du Canada (en millions...
Page Web | 2023-09-15
Informations complémentaires : Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
Table des matières Introduction Scripts sur les questions clés Données Informations sur l'organisation de l'OTC Informations complémentaires Dans cette section Tableau des obligations de l'APPR par rapport à celles de l'UE et des États-Unis Énoncé de la Politique de conformité...
Page Web | 2023-09-15
Comité sénatorial permanent des transports et des communications – 16 mai 2023
Date : Mardi 16 Mai 2023 Détails de la réunion Heure : 9h00 EST Lieu de la réunion : Salle B45, bâtiment du Sénat du Canada et par vidéoconférence Table des matières Introduction Remarques préliminaires Législation pertinente Membres de...
Page Web | 2023-09-15
Plainte et règlement des différends
*/ L’Office des transports du Canada est le plus ancien tribunal quasi judiciaire et organisme de réglementation indépendants au Canada. Nous élaborons et appliquons les droits et les responsabilités des fournisseurs de services des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime et de...
Page Web | 2023-09-30
Aperçu des plaintes relatives au transport aérien
Processus de règlement des plaintes relatives au transport aérien Le processus simplifié de règlement des plaintes de l’OTC sera facile d’accès et efficace, et utilisera de nouveaux systèmes et de nouvelles technologies pour traiter plus rapidement les plaintes...
Page Web | 2025-05-31
Processus de règlement des plaintes relatives au transport aérien
Le nouveau processus simplifié de traitement des plaintes sera facile d’accès et efficace et utilisera de nouveaux systèmes et de nouvelles technologies pour traiter plus rapidement les plaintes de passagers aériens envoyées à l’OTC. Ce processus s’applique à toutes les plaintes relatives au...
Page Web | 2023-09-30
Nombre de plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – juillet 2022 à septembre 2023
Contexte Les tableaux comprennent les compagnies aériennes ayant une moyenne d'une plainte ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du Canada soumises à l’OTC au cours d'une période trimestrielle. Les compagnies aériennes qui ne répondaient pas à ce critère, ou qui n’...
Page Web | 2023-11-08
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023 : Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
Réponse aux comités parlementaires Les rapports des comités parlementaires n’exigeaient aucune réponse en 2022-2023. Réponse aux audits effectués par le Bureau du vérificateur général du Canada (y compris les audits effectués par le commissaire à l’environnement et au développement durable)...
Page Web | 2023-11-09
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023 : Analyse comparative entre les sexes Plus
Partie 1 : Gouvernance et capacité institutionnelle relative à l’ACS Plus Gouvernance : L’Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et respectueux dans lequel chaque personne est traitée avec courtoisie et dignité, où le harcèlement et la discrimination ne sont pas...
Page Web | 2023-11-09
Rapport sur les résultats ministériels 2022–2023 : Rapports sur les achats écologiques
Ce tableau de renseignements supplémentaires a pour objet de rendre compte des activités liées aux achats écologiques aux termes de la Politique d’achats écologiques. Contexte Depuis 2021, l'Office est assujetti aux termes de la Loi fédérale sur le développement durable et est tenu d’élaborer...
Page Web | 2023-11-09

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié