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Chine
... (désignation de shanghai airlines co., ltd.) le 18 mai 2010 note diplomatique (désignation de hainan airlines co., ltd.) le 25 ... (désignation de Shanghai Airlines Co., Ltd.) Le 18 mai 2010 Note diplomatique (désignation de Hainan Airlines Co., Ltd.) Le 25 ...
Accords relatifs au transport aérien | 2005-04-06
Cuba
... de westjet et sunwing airlines) le 16 décembre 2010 note diplomatique (désignation de canjet airlines) Le 14 juin 1975 ... de WestJet et Sunwing Airlines) Le 16 décembre 2010 Note diplomatique (désignation de Canjet Airlines) cuba ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-11-27
Égypte
... d'égypte et le gouvernement du canada le 10 novembre 2010 accord signé (ad referendum), application à titre administratif ... d'Égypte et le gouvernement du Canada Le 10 novembre 2010 Accord signé (ad referendum), Application à titre administratif ...
Accords relatifs au transport aérien | 2006-12-05
El Salvador
... note diplomatique (désignation d'air canada) le 18 mars 2010 procès-averbal apprové (entente ad referendum – pas d’application) ... Note diplomatique (désignation d'Air Canada) Le 18 mars 2010 Procès-averbal apprové (Entente ad referendum – pas d’application) ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-09-17
Éthiopie
... démocratique de la république éthiopienne le 14 janvier 2010 accord initialisé (ad referendum), application à titre administratif ... démocratique de la République Éthiopienne Le 14 janvier 2010 Accord initialisé (ad referendum), Application à titre administratif ...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-22
Guyana
... gy inc. aurait dû lire travelspan gt inc.) le 27 octobre 2010 lettre du ministre (désignation d'enerjet) Le 18 janvier 2005 En ... GY Inc. aurait dû lire TravelSpan GT Inc.) Le 27 octobre 2010 Lettre du Ministre (désignation d'Enerjet) guyana ...
Accords relatifs au transport aérien | 2007-01-23
Jamaïque
... du canada et le gouvernement de la jamaïque le 23 juillet 2010 accord signé (ad referendum) Titre officiel : Accord de transport ... du Canada et le gouvernement de la Jamaïque Le 23 juillet 2010 Accord signé (ad referendum) jamaïque ...
Accords relatifs au transport aérien | 1987-12-16
Mexique
... routes exploitées par paires de villes) le 15 septembre 2010 note diplomatique (désignation d'aerovias de mexico s.a. de c.v. pour ... routes exploitées par paires de villes) Le 15 septembre 2010 Note diplomatique (désignation d'Aerovias de Mexico S.A. de C.V. pour ...
Accords relatifs au transport aérien | 1999-04-09
Antilles Néerlandaises
... des deux parties. Published date:  Monday, April 26, 2010 antilles néerlandaises ...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-26
Afrique du Sud
... en vigueur. Published date:  Thursday, April 22, 2010 afrique du sud ...
Accords relatifs au transport aérien | 2010-04-22

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