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Continuer à la vidéo suivante : Mandat en matière de transports accessibles
Cet outil d’information renferme des renseignements sur la manière de déposer une plainte au sujet d’un obstacle abusif...
Publication | 2023-05-05
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Sommaire du rapport d'étape
Version LSQ Sommaire du rapport d’étape
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Fin...
Publication | 2023-12-28
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Résumé en langage simple
Un résumé en langage simple du Guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux voyageurs handicapés est disponible.
1. Objet
Le présent guide explique les obligations des fournisseurs de services de transport prévues dans le...
Publication | 2023-12-06
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Message de la présidente et première dirigeante
Ces dernières années, l’Office des transports du Canada (OTC) a élargi le cadre réglementaire dont il est responsable, particulièrement en ce qui a trait à la protection des passagers aériens et à l’accessibilité du...
Publication | 2023-03-09
Lire la version PDF (730 ko)
Message de la présidente et première dirigeante
Au cours de l’exercice 2022-2023, l’industrie canadienne des transports a continué de récupérer des conséquences de la pandémie de COVID-19 et de s’adapter à un contexte en constante évolution. L’efficacité de la...
Publication | 2023-11-09
Office des transports
du Canada
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Table des matières
Message de la président et première dirigeante : Construire notre avenir
À propos de nous
Notre travail dans le contexte de l’industrie du transport
Réglementation des...
Publication | 2023-10-17
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2023-11-30
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . il offre aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Il offre aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2023-08-30
... à ce que le réseau de transport fédéral soit accessible à tous, particulièrement aux personnes ayant une déficience. ... à ce que le réseau de transport fédéral soit accessible à tous, particulièrement aux personnes ayant une déficience. ...
Publication | 2023-09-30
Lire la version PDF (542 ko)
Protection des passagers aérien
Connaissez vos droits
Comment déposer une plainte relative au transport aérien
1. Introduction
Le présent guide explique les droits des passagers et les obligations des compagnies...
Publication | 2023-01-13
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