Site de l'Office
Affichage 81-90 sur 131 articles.
... ayant une déficience à un réseau de transport accessible nous offrons aux passagers aériens un régime de protection du ... ayant une déficience à un réseau de transport accessible Nous offrons aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2018-02-27
Lire la version PDF (542 ko)
Protection des passagers aérien
Connaissez vos droits
Comment déposer une plainte relative au transport aérien
1. Introduction
Le présent guide explique les droits des passagers et les obligations des compagnies...
Publication | 2023-01-13
Objet du Code de pratiques
Ce Code de pratiques (Code) comprend des normes d’accessibilité créées pour améliorer l’accessibilité pour les personnes ayant une déficience qui voyagent sur un traversier. Il établit les attentes de l’Office à l’égard des exploitants de traversiers qui offrent des...
Publication | 2014-11-04
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . il offre aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Il offre aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2023-03-01
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . il offre aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Il offre aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2019-08-28
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . il offre aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Il offre aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2021-08-27
Guide sur le préavis et documents à l’appui d’une demande de services pour les personnes handicapées
Lire la version PDF (733 ko)
Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)
1. Objet
Version LSQ du chapitre 1. Objet
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
Continuer à la vidéo suivante: Services pour...
Publication | 2020-05-01
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . il offre aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Il offre aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2022-11-25
... ni trop vague; assurer que le remboursement est plus accessible et automatique pour les passagers; enlever la distinction entre ... ni trop vague; Assurer que le remboursement est plus accessible et automatique pour les passagers; Enlever la distinction entre ...
Publication | 2023-11-15
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . il offre aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Il offre aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2022-09-01
Aussi chercher parmi...
Type de publication
- Guides 31 Apply Guides filter
- Rapports financiers trimestriels 19 Apply Rapports financiers trimestriels filter
- Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités 8 Apply Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités filter
- Codes de pratique 7 Apply Codes de pratique filter
- Rapports de conformité 7 Apply Rapports de conformité filter
- États financiers 6 Apply États financiers filter
- Outil d'information 6 Apply Outil d'information filter
- Rapports annuels 6 Apply Rapports annuels filter
- Rapports ministériels sur le rendement 6 Apply Rapports ministériels sur le rendement filter
- Lignes directrices 3 Apply Lignes directrices filter
- Note d'interprétation 3 Apply Note d'interprétation filter
- Bulletins d'information 1 Apply Bulletins d'information filter
- Modèles de tarifs 1 Apply Modèles de tarifs filter
- Stratégie ministérielle de développement durable 1 Apply Stratégie ministérielle de développement durable filter
Secteur
Publié
- 2024 3 Apply 2024 filter
- 2023 17 Apply 2023 filter
- 2022 16 Apply 2022 filter
- 2021 20 Apply 2021 filter
- 2020 28 Apply 2020 filter
- 2019 9 Apply 2019 filter
- 2018 11 Apply 2018 filter
- 2017 3 Apply 2017 filter
- 2016 10 Apply 2016 filter
- 2015 6 Apply 2015 filter
- 2014 2 Apply 2014 filter
- 2013 1 Apply 2013 filter
- 2011 1 Apply 2011 filter
- 2010 1 Apply 2010 filter
- 2009 1 Apply 2009 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter