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Antigua
... l'annexe de l'accord canada/royaume-uni b. désignation : air canada, westjet, sunwing, air transat c. tarifs : désapprobation unique d. capacité : aucune action ...
Accords relatifs au transport aérien | 2009-02-01
Australie
... 1992) le 1er juin 2000 échange de lettres (désignation d' air canada) le 13 juillet 2000 procès-verbal approuvé (révision des ... 1992) Le 1er juin 2000 Échange de lettres (désignation d' Air Canada) Le 13 juillet 2000 Procès-verbal approuvé (révision des ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-07-13
République Dominicaine
... 2000 note diplomatique (le canada remplace canadien par air canada) le 11 novembre 2003 lettre du ministre (désignations d' air transat, de skyservice et de zoom airlines incorporated) le 17 novembre ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-12-22
Philippines
... tel que spécifié à l'annexe b. désignation : multiple, air canada et philippine airlines c. tarifs : désapprobation unique. d. ... Tel que spécifié à l'annexe B. Désignation : Multiple, Air Canada et Philippine Airlines C. Tarifs : Désapprobation unique. D. ...
Accords relatifs au transport aérien | 1996-09-11
Pérou
1. Date de l'Accord Titre officiel : Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Pérou relatif aux services aériens entre leurs territoires respectifs et au-delà de ces territoires Le 18 février 1954 En vigueur provisoirement Le 18 février 1955 En vigueur définitivement 2...
Accords relatifs au transport aérien | 2005-04-14
Hong-Kong
... 5e liberté entre hong kong et bangkok et désignation d' air canada sur la route 1). le 29 septembre 1995 désignation d' air canada sur la route 1 de la partie ii de l'annexe du protocole d'entente ...
Accords relatifs au transport aérien | 1996-12-20
Guatemala
... le 27 décembre 2000 note diplomatique (désignation d' air canada) Le 22 novembre 1996 Procès-verbal approuvé (Partage de ... Le 27 décembre 2000 Note diplomatique (désignation d' Air Canada) guatemala ...
Accords relatifs au transport aérien | 2000-12-27
Annexe B : Code des gares – conformité de via rail aux exigences d'information du public
Le taux de conformité globale des gares canadiens Le document PDF de l'annexe B présente un tableau qui indique les résultats qui ont servi à établir le taux de conformité globale de diverses gares exploitées par VIA Rail. Ces résultats ont été évalués en décembre 2009 et en septembre 2010 en...
Page Web | 2015-09-11
Questions et réponses : Réglementation modifiée de la publicité des prix tout compris des billets d’avion
... mécanismes afin de traiter ces questions. Section:  Air Page Owner:  Terry Kuny Archived content:  No Status:  Final Body:  ...
Page Web | 2014-05-21
Publicité des prix tout compris des billets d’avion
... relèvent du  bureau de la concurrence .   Section:  Air Archived content:  No Status:  Final Body:  La partie V.1 du ...
Page Web | 2019-10-08

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