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Affichage 1-10 sur 60 articles.
... commercial des vols. Retour à la référence 2 Mode: Air Consultations Published date: Tuesday, August 13, 2019 Toc depth: 1 ...
Page Web | 2019-08-13
Regardez la version LSQ
Version LSQ du résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Fin des vidéos LSQ - Un résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
...
Page Web | 2019-07-10
si vous êtes concerné par la faillite de wow air , nous vous suggérons de prendre les mesures suivantes :
Si vous êtes concerné par la faillite de Wow Air , nous vous suggérons de prendre les mesures suivantes :
wow passagers ...
Nouvelles | 2019-03-28
par Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada (HillTimes 2019-04-01)
Des changements importants seront apportés au cadre réglementaire relatif à l’économie et à l’accessibilité dans lequel les compagnies aériennes exercent leurs activités au Canada, puisque...
Discours | 2019-04-02
... sur les transports aériens, dors/88-58
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. Mode: Air Enforcement Published date: Monday, April 8, 2019 Toc depth: 1 Toc ...
Page Web | 2019-04-08
Le 8 avril 2019 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a rendu aujourd’hui sa détermination relativement aux problèmes de service généralisés éprouvés par les passagers des vols de Sunwing à destination ou en provenance de l’aéroport...
Nouvelles | 2019-04-08
Loi habilitante
Loi sur les transports au Canada
Description
L’Office de transports du Canada (OTC) propose de créer un seul règlement complet sur les transports accessibles portant le titre Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées, qu’il prend en vertu du paragraphe...
Page Web | 2019-04-10
Message du président et premier dirigeant
L’Office des transports du Canada (OTC) – le plus ancien tribunal et organisme de réglementation indépendant au Canada – a fait des progrès remarquables dans divers domaines au cours des dernières années, et prévoit mener à bien plusieurs projets clés...
Publication | 2019-04-10
Loi habilitante
Loi sur les transports au Canada
Description
Le 23 mai 2018, le Parlement a adopté la Loi sur la modernisation des transports, qui a apporté des modifications à la Loi sur les transports au Canada afin de confier à l’Office des transports du Canada (OTC) le mandat de créer un...
Page Web | 2019-04-10
... du service par skygreece en 2016, aux retards d’ air transat sur l’ aire de trafic en 2017, aux perturbations de vol de ... du service par SkyGreece en 2016, aux retards d’ Air Transat sur l’ aire de trafic en 2017, aux perturbations de vol de ...
Discours | 2019-05-21