Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 16 articles.
... doivent se conformer en matière de transport aérien de passagers et de marchandises, en ce qui concerne : la ... et le contenu des indicateurs qu'ils sont tenus de déposer auprès de l' office des transports du canada; et les ...
Page Web | 2021-09-27
... et de partage de codes 2020-21* tarifs comment déposer un tarif aérien auprès de l’ office 2013 ...
Page Web | 2021-09-27
émission de déterminations et d’autorisations, et délivrance de licences par ... la délivrance de licences de transport aérien national, transfrontalier et international, et l’octroi ... de l’autorité aéronautique de l’ office auprès de l’équipe de négociation des accords aériens ...
Page Web | 2021-09-27
... aériens . nous continuerons de surveiller comment les compagnies aériennes donneront suite aux perturbations de ... expliquent à quoi les passagers ont droit et comment déposer une plainte. nous souhaitons ainsi rendre le processus facile à ...
Page Web | 2023-05-11
(rta), un transporteur aérien qui compte interrompre un service intérieur ou en réduire la ... le 18 mars 2020, air canada a déposé une demande auprès de l’ office en vue d’obtenir une exemption temporaire ...
Page Web | 2021-11-23
... soit le support. annotation : définitions (document) un document comprend toute procédure ( un document qui contient les ... la structure de l'instance (p. ex., les documents à déposer , les délais de dépôt de documents). le contenu des ...
Publication | 2023-09-30
... année, l’industrie canadienne du transport a continué de se rétablir des répercussions de la pandémie de covid-19 et de s’adapter à un environnement en constante évolution. l’efficacité de la chaîne ...
Publication | 2023-10-17
... a vérifié la conformité à 29 ordonnances en faisant un suivi auprès des passagers et des fournisseurs de services de ... que les transporteurs aériens modifient leur tarif pour garantir la transparence envers les passagers en ce qui a trait à ...
Page Web | 2023-03-15
... requis. cela a donné lieu à la délivrance d’ un procès-verbal de violation accompagné d’une sanction ... la conformité à 36 ordonnances en faisant un suivi auprès des passagers et des fournisseurs de services de transport, ... l’accès des personnes handicapées au transport aérien ; en confirmant que les fournisseurs de services de transport ...
Publication | 2022-11-07
... ont pu continuer de demander nos services, de déposer des demandes et de faire affaire avec l’otc normalement, par ... un résumé des mesures liées à la pandémie : comment l’otc s’adapte à une réalité sans précédent . nous avons ...
Publication | 2021-12-06