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... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du parlement, comme le ... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité du Parlement, comme le ...
Page Web | 2017-03-30
... économique des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime de compétence fédérale. à titre d'exemple, il : ... économique des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime de compétence fédérale. À titre d'exemple, il : ...
Publication | 2017-03-09
... commission fut créée à une époque où la construction ferroviaire était déchaînée et où il y avait de multiples faillites. son ... à assurer l’expansion ordonnée et durable du secteur ferroviaire et de veiller à la prestation de services prévisibles et ...
Discours | 2017-05-18
transport ferroviaire
Transport ferroviaire
priorités au chapitre des améliorations - état de la mise ...
Page Web | 2017-03-30
... passagers aériens et les problèmes liés au transport ferroviaire . leur calendrier dépendra des progrès du projet de loi c-49 au ... passagers aériens et les problèmes liés au transport ferroviaire . Leur calendrier dépendra des progrès du projet de loi C-49 au ...
Discours | 2017-06-09
... confédération attirée par la promesse d’une liaison ferroviaire vers le reste du canada. il en est résulté le premier chemin de ... canadiens sont devenus plus dépendants du transport ferroviaire pour le transport des fournitures et des marchandises, les ...
Publication | 2017-06-12
Table des matières
Survol
Ensemble des décisions rendues par les membres
Différends réglés par l'Office
Favoriser la conformité
Offrir au passagers aériens un régime de protection du consommateur
Nombre de plaintes relatives au transport aérien et...
Page Web | 2017-06-16
... des voyageurs aériens. pour ce qui est du transport ferroviaire , nous aurons un certain nombre de nouvelles responsabilités, ... où elles seront transférées à un autre transporteur ferroviaire , et de le faire aux termes de droits réglementés. l'office sera ...
Discours | 2017-06-19
... créé pour assurer le développement ordonné du réseau ferroviaire du pays et pour offrir un service fiable et à prix raisonnable ... créé pour assurer le développement ordonné du réseau ferroviaire du pays et pour offrir un service fiable et à prix raisonnable ...
Discours | 2017-08-28
... des expéditeurs qui utilisent des services de transport ferroviaire de marchandises. le projet de loi confère à l’otc le ... du projet de loi c-49 portant sur le transport ferroviaire de marchandises sont plus complexes, et mettent en cause toute ...
Discours | 2017-08-29