Site de l'Office

Affichage 91-100 sur 107 articles.
Rapport d’étape de l’examen du fardeau administratif – Office des transports du Canada - 2025
... de service dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire , maritime et du transport interprovincial par autobus. l’office ... de service dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire , maritime et du transport interprovincial par autobus. L’Office ...
Publication | 2025-09-03
États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2025
... consultatifs sur des questions telles que l'ingénierie ferroviaire , les tarifs aériens et le transport des céréales. le programme ... pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire , maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la ...
Publication | 2025-10-29
Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2024 à 2025
... autochtones a été respectée. cela comprend : le projet ferroviaire baffinland-steensby, la voie de contournement de lac-mégantic et ... autochtones a été respectée. Cela comprend : le projet ferroviaire Baffinland-Steensby, la voie de contournement de Lac-Mégantic et ...
Publication | 2025-11-03
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025 : En un coup d’œil
... quinquennal du règlement sur l’interconnexion du trafic ferroviaire . l’objectif est ainsi de donner un accès raisonnable à des ... quinquennal du Règlement sur l’interconnexion du trafic ferroviaire . L’objectif est ainsi de donner un accès raisonnable à des ...
Publication | 2025-11-07
Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025
... et son expertise dans le secteur. l’équipe « ferroviaire » de l’office dispose maintenant, pour la troisième année, d’un programme de surveillance ferroviaire qu’il a instauré notamment pour analyser de façon approfondie ...
Publication | 2025-11-07
Plan ministériel 2026-2027
... à moderniser les outils de réglementation économique ferroviaire liés aux principales méthodes de fixation et de prévision des ... à moderniser les outils de réglementation économique ferroviaire liés aux principales méthodes de fixation et de prévision des ...
Publication | 2026-03-13
Fils de nouvelles
transports accessible aérien ferroviaire maritime office Transports accessible Aérien Ferroviaire Maritime Office fils de nouvelles ...
Page Web | 2023-06-07
Structure organisationnelle
... de résolution des conflits relatifs aux transports ferroviaire et maritime règlement des différends dirigée par le dirigeant ... de résolution des conflits relatifs aux transports ferroviaire et maritime Règlement des différends Dirigée par le dirigeant ...
Page Web | 2016-04-01
Réglementation de l’industrie
... questions qui concernent les modes de transport aérien, ferroviaire et maritime de compétence fédérale. la politique nationale des ... questions qui concernent les modes de transport aérien, ferroviaire et maritime de compétence fédérale. La politique nationale des ...
Page Web | 2014-02-21
Révision des Règles générales de l’Office des transports du Canada : Facteurs à considérer
... éventail de questions relatives au transport aérien, ferroviaire et maritime sous réglementation fédérale, et par autocar en ... éventail de questions relatives au transport aérien, ferroviaire et maritime sous réglementation fédérale, et par autocar en ...
Page Web | 2014-01-22

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié