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... (aéroport de winnipeg). b.2.3 services de transport ferroviaire et de traversiers le seul transporteur ferroviaire choisi pour l’exercice de surveillance représentait 91 pour ...
Publication | 2016-07-07
... passagers en déplacement au canada; le seul transporteur ferroviaire choisi pour l’évaluation a transporté 91 pour cent de tous ... passagers en déplacement au Canada; le seul transporteur ferroviaire choisi pour l’évaluation a transporté 91 pour cent de tous ...
Publication | 2016-07-08
... les conditions d’exploitation visées par l’arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de services
Procédure de règlement des oppositions à des demandes d’arbitrage ferroviaire portant sur le niveau de services en vertu de l’article 169.43 ...
Publication | 2016-07-18
... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire , maritime et par autobus en vertu de la ltc. les usagers et les ... de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire , maritime et par autobus en vertu de la LTC. Les usagers et les ...
Page Web | 2016-07-14
... faciliter le règlement des différends dans les secteurs ferroviaire et maritime et à effectuer leur médiation. ces modifications ... faciliter le règlement des différends dans les secteurs ferroviaire et maritime et à effectuer leur médiation. Ces modifications ...
Discours | 2016-09-28
La version prononcée fait foi
Le Canada est un pays qui doit sa naissance au transport et au commerce. Bien avant l’arrivée des premiers explorateurs et colons européens, les membres des nations autochtones ont migré et se sont livrés au commerce le long des rivières et des lacs...
Discours | 2016-10-28
... ans plus tard dans une affaire de prix liés au transport ferroviaire de marchandises. l'office est le plus ancien organisme de ... ans plus tard dans une affaire de prix liés au transport ferroviaire de marchandises. L'Office est le plus ancien organisme de ...
Discours | 2016-10-28
La version prononcée fait foiJe souhaite remercier Tom et Bob de m'avoir invité à prononcer une allocution, aujourd'hui. Comme plusieurs d'entre vous le savent, Tom est un ancien membre et employé de l'Office des transports du Canada. En effet, plusieurs des membres et du personnel de l'Office ont...
Discours | 2016-11-18
... de compétence fédérale (transport aérien, transport ferroviaire et transport maritime et, aux fins d’accessibilité, transport ... de compétence fédérale (transport aérien, transport ferroviaire et transport maritime et, aux fins d’accessibilité, transport ...
Page Web | 2016-12-13
... les consultations sur la réglementation du transport ferroviaire et la protection des consommateurs utilisant le transport ... les consultations sur la réglementation du transport ferroviaire et la protection des consommateurs utilisant le transport ...
Page Web | 2016-12-19