Site de l'Office
Affichage 21-30 sur 81 articles.
... de pilotage du pacifique (app) et la fédération maritime du canada concernant les frais de l’app, et un deuxième opposant ... de pilotage du Pacifique (APP) et la Fédération maritime du Canada concernant les frais de l’APP, et un deuxième opposant ...
Discours | 2017-08-29
... des questions touchant le transport ferroviaire et maritime , assuré la participation de 21 membres et employés de l'otc à ... des questions touchant le transport ferroviaire et maritime , assuré la participation de 21 membres et employés de l'OTC à ...
Discours | 2017-11-10
Message du Président et premier dirigeant
L’exercice financier 2018-2019 sera une période fort occupée et intéressante pour l’Office des transports du Canada (OTC), le plus ancien tribunal spécialisé indépendant et organisme de réglementation au Canada.
Grâce à l’Initiative de modernisation de la...
Publication | 2018-04-13
... accessible 78 53 40 15 20 aérien 3614 2126 716 706 519 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 16 14 3 24 6 total
L'Office des transports ... Accessible 78 53 40 15 20 Aérien 3614 2126 716 706 519 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 16 14 3 24 6 Total
statistiques 2017-2018 ...
Page Web | 2018-06-20
... clés relatifs aux secteurs aérien, ferroviaire et maritime . cette nouvelle section fournira un contexte relativement à ... clés relatifs aux secteurs aérien, ferroviaire et maritime . Cette nouvelle section fournira un contexte relativement à ...
Publication | 2018-07-26
... – le secteur aérien et les secteurs ferroviaire, maritime et de transport par autocar de compétence fédérale. en ce moment, ... – le secteur aérien et les secteurs ferroviaire, maritime et de transport par autocar de compétence fédérale. En ce moment, ...
Nouvelles | 2018-10-24
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2018 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2018-11-09
Message du président et premier dirigeant
L’Office des transports du Canada (OTC) – le plus ancien tribunal et organisme de réglementation indépendant au Canada – a fait des progrès remarquables dans divers domaines au cours des dernières années, et prévoit mener à bien plusieurs projets clés...
Publication | 2019-04-10
loi maritime du canada
Loi maritime du Canada
liste des lois et des règlements ...
Page Web | 2019-09-09
secteur maritime
Secteur maritime
rapport annuel 2018-2019 ...
Publication | 2020-01-07
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
Publié
- 2026 1 Apply 2026 filter
- 2025 7 Apply 2025 filter
- 2024 7 Apply 2024 filter
- 2023 13 Apply 2023 filter
- 2022 5 Apply 2022 filter
- 2021 10 Apply 2021 filter
- 2020 7 Apply 2020 filter
- 2019 2 Apply 2019 filter
- 2018 6 Apply 2018 filter
- 2017 8 Apply 2017 filter
- 2016 10 Apply 2016 filter
- 2015 1 Apply 2015 filter
- 2014 2 Apply 2014 filter
- 2012 1 Apply 2012 filter
- 2011 1 Apply 2011 filter