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... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’OTC. ...
Publication | 2020-02-26
Message du président et premier dirigeant
À l’aube de l’exercice 2010-2021, l’Office des transports du Canada (OTC) a toute une série de réalisations sur lesquelles il peut s’appuyer.
L’examen de tous les règlements établis et administrés par l’OTC, réalisé dans le cadre de son Initiative de...
Publication | 2020-02-28
... de compétence fédérale (aérien, ferroviaire et maritime ) ainsi que l’accessibilité, en ce qui concerne le transport ... de compétence fédérale (aérien, ferroviaire et maritime ) ainsi que l’accessibilité, en ce qui concerne le transport ...
Nouvelles | 2020-05-05
... accessible 95 72 78 53 40 aérien 7630 4461 3614 2126 716 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 18 15 16 14 3 total
L'Office des transports ... Accessible 95 72 78 53 40 Aérien 7630 4461 3614 2126 716 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 18 15 16 14 3 Total
statistiques 2019-2020 ...
Page Web | 2020-11-04
secteur maritime
Secteur maritime
rapport annuel 2019–2020 ...
Publication | 2020-11-04
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’OTC. ...
Publication | 2020-12-08
Message du président et premier dirigeant
L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa fin au moment où j’écris ces lignes, n’aura été comme aucune autre dans nos vies. Les perturbations causées par la pandémie de COVID-19 ont eu des conséquences considérables pour chacun de nous, mais aussi pour...
Publication | 2021-02-09
... 105 95 72 78 53 aérien 7444 7630 4461 3614 2126 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 33 18 15 16 14 total
L'Office des ... 105 95 72 78 53 Aérien 7444 7630 4461 3614 2126 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 33 18 15 16 14 Total
statistiques 2020-2021 ...
Page Web | 2021-07-13
loi maritime du canada
Loi maritime du Canada
cahier de transition de la présidente et première ...
Page Web | 2021-09-27
... déterminations relatives aux transports ferroviaire et maritime
Direction des déterminations relatives aux transports ferroviaire et maritime
cahier de transition de la présidente et première dirigeante ...
Page Web | 2021-09-27
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