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Pratiques exemplaires en matière de transports accessibles dans le contexte de la COVID-19
... recherches du canada (crva - cnrc), avec le soutien de l’ office des transports du canada (otc) et de transports canada (tc). il est ... recherches du Canada (CRVA - CNRC), avec le soutien de l’ Office des transports du Canada (OTC) et de Transports Canada (TC). Il est ...
Page Web | 2021-03-09
Aide pour la recherche de décisions
... publiques qui ont été émis depuis 1988 par l' office des transports du canada (auparavant l' office national des transports du canada) sont publiés dans cette base de ...
Page Web | 2021-03-22
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2021-2022 pour CN et CP
le 29 avril 2021 – gatineau (québec) – office des transports du canada Le 29 avril 2021 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada l’otc annonce les indices des prix ...
Nouvelles | 2021-04-29
Transcriptions des réunions du groupe de travail sur les demandes d’exemption temporaire de l’application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... et ne représentent pas la position officielle de l’ office des transports du canada. tous les participants ont eu la possibilité ... et ne représentent pas la position officielle de l’ Office des transports du Canada. Tous les participants ont eu la possibilité ...
Page Web | 2021-05-05
Bruit et vibrations ferroviaires
 autorise l' office à résoudre les plaintes relatives au bruit et aux vibrations liés ... les sociétés de transport en commun).  autorise l' Office à résoudre les plaintes relatives au bruit et aux vibrations liés ...
Page Web | 2021-05-19
Normes de service et rendement de l'Office des transports du Canada (OTC) pour l'exercice 2020‑2021
... à la référence 1 Normes de service et rendement de l' Office des transports du Canada (OTC) pour l'exercice 2020‑2021 normes de service et rendement de l' office des transports du canada (otc) pour l'exercice 2020‑2021 ...
Page Web | 2021-05-27
Guide sur les exigences en matière d’assurance responsabilité pour les ententes de location d’aéronefs avec équipage et de partage de codes
... aériennes titulaires d’une licence délivrée par l’ office des transports du canada (otc) qui offrent des services à ... aériennes titulaires d’une licence délivrée par l’ Office des transports du Canada (OTC) qui offrent des services à ...
Publication | 2021-06-18
Guide sur les ententes de partage de codes
... devez présenter une demande de partage de codes à l’ office des transports du canada (otc); quand vous devez simplement nous ... devez présenter une demande de partage de codes à l’ Office des transports du Canada (OTC); quand vous devez simplement nous ...
Publication | 2021-06-18
Guide sur le dépôt des demandes d’autorisation de location d’aéronefs avec équipage
... aérienne doit déposer une demande auprès de l’ office des transports du canada (otc) pour obtenir une autorisation avant ... aérienne doit déposer une demande auprès de l’ Office des transports du Canada (OTC) pour obtenir une autorisation avant ...
Publication | 2021-06-18
Document de travail : Les capitaux empruntés pour usage général devraient-ils être inclus dans le calcul des taux du coût du capital?
... l’efficacité du réseau de transport national, l’ office des transports du canada (otc) calcule les taux réglementés du coût ... l’efficacité du réseau de transport national, l’ Office des transports du Canada (OTC) calcule les taux réglementés du coût ...
Page Web | 2021-07-05

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