Site de l'Office
Affichage 21-30 sur 71 articles.
... accessibles pour les personnes handicapées (rtaph) plaintes relatives à l'accessibilité concernant les services de transport ... accessibles pour les personnes handicapées (RTAPH) Plaintes relatives à l'accessibilité concernant les services de transport ...
Page Web | 2023-05-05
... de formulation des préoccupations et de dépôt des plaintes . les sous-sections 3.5.1 et 3.5.2 du code des gares concernent les ... de formulation des préoccupations et de dépôt des plaintes . Les sous-sections 3.5.1 et 3.5.2 du Code des gares concernent les ...
Page Web | 2015-09-11
Le 3 décembre 2018 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
« Cette année, la Journée internationale des personnes handicapées a pour thème “Autonomiser les personnes handicapées et assurer la participation et l’égalité”.
La participation et l’égalité pour les personnes handicapées...
Nouvelles | 2018-12-03
... de formulation des préoccupations et de dépôt des plaintes . les sous-sections 3.5.1 et 3.5.2 du code des gares concernent les ... de formulation des préoccupations et de dépôt des plaintes . Les sous-sections 3.5.1 et 3.5.2 du Code des gares concernent les ...
Page Web | 2015-09-11
... chargées de faire enquête et de statuer sur les plaintes relatives à l’accessibilité déposées par des canadiens – la ... aux personnes handicapées qui souhaitent déposer des plaintes . nous avons déjà établi un conseil des dirigeants des organismes ...
Discours | 2019-04-10
Regardez la version LSQ
Contexte
Q1. Pourquoi l’Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ce règlement?
Version LSQ de Q1. Pourquoi l’Office des transports du Canada (OTC) a-t-il élaboré ce règlement?
Continuer à la vidéo suivante : Q2. En quoi le...
Page Web | 2019-07-10
Actes de procédure
Allégations officielles des parties à une plainte. Dans le processus décisionnel formel de l'Office, les actes de procédure désignent les allégations, les réponses et les répliques respectives des parties et toute autre documentation déposée auprès de l'Office au sujet de la...
Page Web | 2017-09-18
... accessibles pour les personnes handicapées (rtaph) plaintes relatives à l'accessibilité concernant les services de transport ... accessibles pour les personnes handicapées (RTAPH) Plaintes relatives à l'accessibilité concernant les services de transport ...
Page Web | 2023-05-05
... accessibles pour les personnes handicapées (rtaph) plaintes relatives à l'accessibilité concernant les services de transport ... accessibles pour les personnes handicapées (RTAPH) Plaintes relatives à l'accessibilité concernant les services de transport ...
Page Web | 2020-12-03
Regardez la version LSQ
Version LSQ du résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Fin des vidéos LSQ - Un résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
...
Page Web | 2019-07-10
Aussi chercher parmi...
Type
Secteur
Publié
- 2024 2 Apply 2024 filter
- 2023 6 Apply 2023 filter
- 2022 6 Apply 2022 filter
- 2020 18 Apply 2020 filter
- 2019 11 Apply 2019 filter
- 2018 4 Apply 2018 filter
- 2017 6 Apply 2017 filter
- 2016 8 Apply 2016 filter
- 2015 4 Apply 2015 filter
- 2014 2 Apply 2014 filter
- 2013 1 Apply 2013 filter
- 2010 1 Apply 2010 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter