Site de l'Office
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... je prononce à titre de président et premier dirigeant de l'office, et c'est agréable de le faire au premier symposium de l'aviation organisé par le conseil national des lignes aériennes du canada ...
Discours | 2016-04-27
... à laquelle on fait référence dans le code des gares de l’office; par exemple, elles sont équipées de comptoirs abaissés, de ... accessible désignée. dans les parties plus vieilles de l’aérogare, la signalisation indiquant certaines toilettes n’est pas ...
Publication | 2016-06-08
(rtaph). le rtaph tient compte des commentaires que l’otc a reçus de la part de personnes handicapées, de l’industrie, de membres de son comité consultatif sur l’accessibilité , ...
Consultation | 2016-05-31
... environnementale qui apparaît sur le site web de l'agence canadienne d'évaluation environnementale (numéro de référence du ... parvenir vos commentaires directement au comité d'examen à l'adresse miltonhubpanel.polemiltoncommission@ceaa-acee.gc.ca . veuillez noter ...
Consultation | 2016-06-08
l’office des transports du canada (office) est un tribunal quasi judiciaire ... canada. la partie v de la loi sur les transports au canada , l.c., (1996), ch. 10, modifiée (ltc), la loi habilitante de l’office, renferme des dispositions sur les transports accessibles qui lui ...
Publication | 2016-06-15
les sites web des transporteurs ont fait l’objet d’un exercice de surveillance afin de déterminer dans quelle ... normes du web. les wcag 2.0 expliquent comment améliorer l'accessibilité du contenu web pour les personnes ayant un large éventail de ... et d’apprentissage). les normes contiennent également de l’information sur la façon d'améliorer la convivialité du contenu web pour ...
Publication | 2016-07-07
... et des critères de succès des niveaux a et aa se trouve à l’ annexe a . acceptées sans aucune objection officielle d’intervenants, ... dans de nombreux pays, dont le canada, les états-unis, l’australie, le japon, l’union européenne et le royaume-uni. au canada, ...
Publication | 2016-07-08
, l.c. 1996, ch. 10, modifiée. l’office règle des différends dans l’intérêt des usagers, des fournisseurs de services et des autres ...
Page Web | 2016-07-14
... conteneurs d’expédition. comme vous le savez peut être, l'avènement de la conteneurisation est redevable à un camionneur frustré. ... acquéreur d’une société de transport maritime. à l'aide d'un premier navire, il a assuré le transport de 58 conteneurs de ...
Discours | 2016-09-28
... nous avons lancé une initiative majeure pour moderniser l’ensemble des règlements administrés par l’office. un grand nombre de ces règlements datent d’il y a 20 ou 25 ans ...
Discours | 2016-10-28