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... devant la possibilité d’une faillite. en mars 2020, l’office des transports du canada (otc) a réagi en prenant certaines mesures ... par le présent rapport précède presque entièrement l’arrivée du virus et a été marquée par des résultats exceptionnels à ...
Publication | 2020-12-07
. avant d’élaborer ces lignes directrices, l’otc souhaite recueillir les commentaires des personnes handicapées, des ... concernés relativement aux éléments à y inclure. l’otc vise à mettre en place les nouvelles lignes directrices en 2021. ces lignes directrices jetteront les bases pour l’élaboration d’une réglementation juridiquement contraignante pour les ...
Nouvelles | 2020-12-03
. l’otc souhaite recueillir les commentaires des personnes handicapées, des ... concernés relativement aux éléments à y inclure.
. L’OTC souhaite recueillir les commentaires des personnes handicapées, des ... lignes directrices relatives aux transports accessibles à l’intention des petits et des moyens fournisseurs de services de transport ...
Consultation | 2020-12-02
(loi). nous aimerions connaître l’opinion de personnes handicapées, de fst, de personnes du public et ... c’est le moment tout désigné pour voir à ce que l’accessibilité soit prise en compte dans toutes les étapes d’un trajet, mais aussi dans les activités courantes et futures. l’objectif de l’otc est de mettre en place les lignes directrices en 2021. ...
Page Web | 2020-12-02
... au public pour transporter des marchandises à l’aide d’un drone dans le but de gagner de l’argent, vous aurez besoin d’une licence. l’exploitation des services aériens spécialisés suivants n’exige pas de ...
Page Web | 2020-12-03
... gouvernement du pays que vous visiterez, ou consultez des publications de voyage et les divers sites web.
Certains produits vendus ... gouvernement du pays que vous visiterez, ou consultez des publications de voyage et les divers sites Web.
planifier à l'avance et prendre des dispositions ...
Page Web | 2020-12-03
vous aider à vous rendre vers l’aire ouverte au public
vous aider à vous rendre vers l’aire ouverte au public
l'assistance au débarcadère et le transport terrestre ...
Page Web | 2020-12-03
... gouvernement du pays que vous visiterez, ou consultez des publications de voyage et les divers sites web.
qui peuvent vous ... gouvernement du pays que vous visiterez, ou consultez des publications de voyage et les divers sites Web.
voyager à l’extérieur du canada ...
Page Web | 2020-12-03
; vous rendre vers l’aire ouverte au public ; et aller à l’endroit où demander de l’aide pour vous rendre à
; vous rendre vers l’aire ouverte au public ...
Page Web | 2020-12-03
26) aide pour vous rendre… à l’aire ouverte au public à un endroit de l’aire ouverte au public pour recevoir une assistance au débarcadère à ... les chiens d’assistance
26) Aide pour vous rendre… à l’aire ouverte au public à un endroit de l’aire ouverte au public ...
Page Web | 2020-12-03