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... à la vidéo suivante : comment fournir une rétroaction l’office des transports du canada (otc) est ouvert à recevoir de la ... ses employés. votre rétroaction concernant notre plan sur l’accessibilité ou sur le processus de rétroaction aidera l’otc à cerner ...
Page Web | 2023-05-05
... aux services de chemin de fer au canada. on appelle ce droit l’obligation de transporteur public , et il s’agit d’un principe ... de service des compagnies de chemin de fer; offrant de l’assistance et de l’orientation aux expéditeurs; réglant des conflits ...
Page Web | 2023-01-23
... ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ...
Page Web | 2023-02-01
... pandémie de covid-19 qui se poursuit, ont fait en sorte que l’ otc a reçu un nombre record de plaintes de consommateurs. en faisant preuve d’innovation et en améliorant ses processus, l’otc a été en mesure d’accroître son efficacité au cours de la ...
Publication | 2023-03-09
l’office des transports du canada (office) offre au public l’occasion de présenter des commentaires concernant la demande présentée ... (cn) pour construire un embranchement de 47 km (ligne) à l’ouest de jansen (saskatchewan) et à l’est de nokomis (saskatchewan). la ...
Consultation | 2023-02-27
l’office des transports du canada (office) offre au public l’occasion de présenter des commentaires concernant la demande présentée ... (cn) pour construire un embranchement de 47 km (ligne) à l’ouest de jansen (saskatchewan) et à l’est de nokomis (saskatchewan). la ...
Nouvelles | 2023-02-27
exercice 2022-2023 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 dépensées durant le trimestre ...
Exercice 2022-2023 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2023-03-01
... nous avoir invités à témoigner aujourd’hui. comme vous l’avez mentionné, je suis accompagné de ma collègue, michelle ... directrice générale, règlement des différends, à l’office. en tant qu’
organisme de réglementation
, l’office des ...
Page Web | 2023-03-15
... des renseignements sur les initiatives réglementaires que l’office des transports du canada ( otc ) a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours des deux prochaines ...
Page Web | 2023-04-04
... ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ...
Page Web | 2023-04-27