Site de l'Office
Affichage 41-49 sur 49 articles.
... politiques et procédures visant à donner au public l’accès à l’information gouvernementale, comme les initiatives de gouvernement ouvert ...
Publication | 2023-10-18
Lire le pdf (1.5 MO)
Résumé exécutif
L’Office des transports du Canada (Office) s’engage à faire progresser le développement durable et à contribuer aux objectifs et aux cibles de développement durable du gouvernement du Canada. Bien qu’il s’agisse de la première Stratégie ministérielle...
Publication | 2023-11-02
... ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ...
Page Web | 2023-11-08
... établir et mettre en application des règles liées à l’économie, à l’accessibilité et à la protection des passagers aériens pour le réseau ...
Publication | 2023-11-09
... liés à la mise en œuvre qui ont été soulevés depuis l’entrée en vigueur du rppa, en 2019. l’otc a publié un document de consultation portant sur les modifications ...
Publication | 2023-11-15
... au transport aérien : dans les dernières années, l’office a vu son nombre de plaintes relatives au transport aérien augmenter ... hivernales, de pannes dans les réseaux de technologie de l’information, et d’un volume inattendu de passagers). entre le 1er avril ...
Publication | 2023-11-30
... à ses règlements. lors de la publication du plan sur l'accessibilité, l'otc s'est engagé à favoriser l'accessibilité et à en faire une priorité ...
Publication | 2023-12-28
doivent inclure l'opinion de la partie intéressée sur la valeur de la ligne de chemin de fer, de la voie d'évitement ou de l'épi, et toute question ou tout facteur que la partie intéressée considère ... sont disponibles ou lorsqu'ils s'appliquent : une copie de l'offre et, le cas échéant, de l'acceptation; toute correspondance pertinente ...
Publication | 2023-12-11
le ou vers le 30 novembre 2022, dans une gare de l'aéroport international d'edmonton, les composants logiciels de guichets ... Le ou vers le 30 novembre 2022, dans une gare de l'aéroport international d'Edmonton, les composants logiciels de guichets ...
Mesures d’application | 2023-02-22