Site de l'Office
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... de consultation : examen du modèle de prévision de l’indice des prix composite afférent au volume ...
Consultation | 2025-07-10
... du domaine public nous la publierons sur le site web de l’office dans la langue officielle dans laquelle vous l’avez rédigée, avec votre nom. si vous croyez qu’une partie ou ...
Consultation | 2025-07-10
... ont augmenté de 678 741 $, ou de 5,6 % comparativement à l’exercice précédent, passant de 12 158 212 $ à 12 836 953 $ (voir le ... des dépenses ministérielles par article courant). dans l’ensemble, les dépenses cumulatives à la fin du premier trimestre de ...
Publication | 2025-08-27
... de plaintes relatives au transport aérien reçues par l’otc par 100 vols effectués par des compagnies aériennes canadiennes et ... ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période ...
Publication | 2025-09-04
... couvre les réservations effectuées par l'intermédiaire d'agences de voyages, ainsi que les réservations effectuées ... couvre les réservations effectuées par l'intermédiaire d'agences de voyages, ainsi que les réservations effectuées ... 1 Toc location: Left sidebar
rapport d’étape de l’examen du fardeau administratif – office des transports du canada - 2025 ...
Publication | 2025-09-03
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2024-2025
durant la période visée par le rapport, la division de l’aiprp faisait partie de la direction des services de secrétariat et de ... des services juridiques et du secrétariat. la division de l’aiprp est composée d’une coordonnatrice de l’aiprp (et cheffe ...
Publication | 2025-10-17
... politiques et procédures qui visent à donner au public l’accès à l’information gouvernementale, comme les initiatives de gouvernement ouvert ...
Publication | 2025-10-17
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Message de la présidente et première dirigeante :
Apporter continuellement des améliorations pour mieux servir le public canadien
Les dernières années ont été fécondes en événements pour l’Office des transports du Canada (Office), particulièrement en...
Publication | 2025-10-27
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2025 et de tous les renseignements ...
Publication | 2025-10-29
Introduction au Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2024 à 2025
La Stratégie fédérale de développement durable de 2022 à 2026 (SFDD) énonce les objectifs et les cibles du gouvernement du Canada en matière de développement durable, conformément à la Loi fédérale sur...
Publication | 2025-11-03