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... l'avez remarqué, je suis accompagnée de m. tom oommen, qui est directeur général de l'analyse et de la liaison à l'office des ... surveillaient la situation et recueillaient les renseignements nécessaires. ils enquêtent actuellement sur le non-respect ...
Page Web | 2023-05-11
... d’un pays à l’autre. les transporteurs doivent consulter les règlements applicables des lieux où ils entendent ... prévoie autrement la règle d’établissement des prix qui régit un code de base particulier relatif au prix applicable au ...
Publication | 2022-09-08
exige que les compagnies aériennes communiquent des renseignements précis en temps opportun. après l’entrée en vigueur de ... 2020. il a relevé de nombreux problèmes de communication qui ont engendré de la frustration chez les passagers. la preuve a ...
Publication | 2021-12-06
... l’aide de divers outils, y compris pour communiquer des renseignements et faire appliquer la loi. devant une augmentation ... aériens , l’office a commencé à jeter les bases qui lui permettront de gérer plus efficacement un tel volume de plaintes. ...
Publication | 2023-10-17
... et du processus décisionnel formel, et fournir des renseignements aux intervenants et aux canadiens en général sur le système ... résultats et cibles le tableau suivant montre, en ce qui concerne les services indépendants de réglementation et de ...
Publication | 2024-02-29
... les personnes handicapées à bord de vols intérieurs qui ont besoin d’un siège supplémentaire par exemple pour un ... commercial que le canada et ses partenaires commerciaux doivent respecter, des transporteurs étrangers pourraient opposer des ...
Page Web | 2024-06-11
... de différends et de cas de déterminations contestées qui ont été réglés en conformité avec les normes de service 85% mars ... de rendement pour les années subséquentes. les renseignements sur les ressources financières, les ressources ...
Publication | 2020-02-28
... dans le domaine ferroviaire; répondu à 143 demandes de renseignements par l’entremise du service d’assistance téléphonique ... a fait état de multiples problèmes de communication qui ont causé de la frustration chez les passagers. l’otc devait ...
Publication | 2021-12-02
... de transport accessible, compétitif, rentable et efficace qui répond aux besoins des participants et des collectivités et auquel ... de gestion des risques. pour obtenir de plus amples renseignements sur les plans ministériels de l’office des transports ...
Publication | 2023-03-09
... en est, seront intégrées dans la loi, et si elles doivent d’abord être modifiées avant de s’y retrouver. ensuite, ... à jour les recours à la disposition des expéditeurs qui utilisent des services de transport ferroviaire de marchandises. le ...
Discours | 2017-08-29
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