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Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées guide sur les ...
Publication | 2020-05-01
Lois, règlements, codes de pratique, normes et directives
... l'établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles Section:  Accessibility Archived content:  No Body:  ...
Page Web | 2020-06-22
Décision d’interprétation – Demandes en matière d’accessibilité
loi sur les transports au canada , laquelle énonce que l’Office a maintenant des ...
Page Web | 2020-06-22
Entrée en vigueur du nouveau Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... mesures de protection en vertu du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph) de l’office des transports ...
Nouvelles | 2020-06-25
Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées guide sur l’aide ...
Publication | 2020-06-30
Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées guide sur les ...
Publication | 2020-06-30
Organisation de l’aviation civile internationale
... afin de mieux faire connaître l’accessibilité dans les transports aériens. l’otc a dirigé des travaux visant à promouvoir ... afin de mieux faire connaître l’accessibilité dans les transports aériens. L’OTC a dirigé des travaux visant à promouvoir ...
Page Web | 2020-08-26
Transport et entreposage des fauteuils roulants et autres aides à la mobilité
... des aéronefs. s’appuyant sur ce rapport, l’otc, avec transports canada et le conseil national de recherches, a récemment ... des aéronefs. S’appuyant sur ce rapport, l’OTC, avec Transports Canada et le Conseil national de recherches, a récemment ...
Page Web | 2020-08-26
Initiatives de l’OTC pour promouvoir l’accessibilité du transport aérien à l’échelle internationale
les transports accessibles font partie intégrante de notre vie moderne et revêtent une ... l’engagement de l’otc à promouvoir les transports accessibles à l’échelle internationale a été souligné ...
Page Web | 2020-08-26
Les transports accessibles dans le contexte de la COVID-19
... services de transport   la vision de l’office des transports du canada consiste à rendre le réseau national de transport ... durant cette période difficile. Les transports accessibles dans le contexte de la COVID-19 les transports ...
Page Web | 2020-09-08

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