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Priorités au chapitre des améliorations - État de la mise en oeuvre - 2017 mars 31
... de demande démontrent que les formulaires web sont plus accessibles , car plus de la moitié des formulaires sont soumis à partir ... de demande démontrent que les formulaires Web sont plus accessibles , car plus de la moitié des formulaires sont soumis à partir ...
Page Web | 2017-03-30
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens canadiens
... ou l’instigation de mesures d’application de la loi. transports accessibles les licenciés comptant 10 employés ou plus doivent respecter ...
Publication | 2025-08-25
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant à la International Association of Airport Executives ‒ Canada, le 7 juin 2017
... c’est pourquoi les voyages sans problème, efficaces et accessibles ne sont pas l’affaire des autres. ils sont notre affaire. et en ... j'aimerais parler des mesures que l'office des transports du canada prend à cet égard et de certaines étapes que vous, à ...
Discours | 2017-06-09
Au cœur des transports : L’histoire en mouvement
... version de cet aperçu de l’histoire de l’office des transports du canada a été publiée à l’occasion du centenaire de ... version de cet aperçu de l’histoire de l’Office des transports du Canada a été publiée à l’occasion du centenaire de ...
Publication | 2017-06-12
Statistiques 2016-2107
Table des matières Survol Ensemble des décisions rendues par les membres Différends réglés par l'Office Favoriser la conformité Offrir au passagers aériens un régime de protection du consommateur Nombre de plaintes relatives au transport aérien et...
Page Web | 2017-06-16
Entrevue avec Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada, au Sommet de 2017 du Forum international des transports (du 31 mai au 2 juin 2017)
oui, pour un organisme comme l'office des transports du canada, il est important que les parties pour lesquelles les ... ayant une déficience à des services de transport accessibles , et notre troisième mandat est d'offrir une protection des ... devant nous. Oui, pour un organisme comme l'Office des transports du Canada, il est important que les parties pour lesquelles les ...
Discours | 2017-06-19
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant à la North American Fertilizer Transportation Forum le 21 août 2017
La version prononcée fait foi Joignez-vous à moi, si vous le voulez bien, pour un bref retour dans l’espace et le temps, sur certaines terres défrichées situées dans le sud-est de la Turquie, l’ouest de l’Iran et le Levant il y a environ 11 000 ans. C’est à cette époque que les gens ont pour la...
Discours | 2017-08-28
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au chapitre du Pacifique de l'IALTAN le 29 août 2017
... principal de la loi, mais c’est majoritairement de transports  canada que le ministre des transports reçoit ses conseils ... ayant une déficience à des services de transports accessibles . en outre, le ministre des transports a entrepris l'examen de ...
Discours | 2017-08-29
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités le 11 septembre 2017
... à comparaître devant votre comité. l’office des transports du canada est le plus ancien organisme de réglementation et ... ayant une déficience à des services de transport accessibles ; offrir un régime de protection du consommateur aux passagers ...
Discours | 2017-09-12
Scott Streiner, président et premier dirigeant, prononce un discours lors de la conférence de la Journée nationale du chemin de fer de l'Association canadienne des fournisseurs de chemins de fer le 9 novembre 2017
... la première phase, qui portait sur la réglementation des transports accessibles , est terminée. ses résultats auront des répercussions sur les ...
Discours | 2017-11-10

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