Site de l'Office
Affichage 11-20 sur 38 articles.
gatineau (québec), le 20 mars 2025 – office des transports du canada
L'Office des transports du Canada reconnu comme l'un des meilleurs employeurs de la ...
Nouvelles | 2025-03-20
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
porter airlines ...
Nouvelles | 2025-05-08
Si vous prenez l’avion et que vous vous déplacez avec un fauteuil roulant ou une aide à la mobilité de grande dimension, vous devriez connaître vos droits et ce que la compagnie aérienne doit faire pour vous aider.
Quelle est l’obligation de la compagnie aérienne concernant mon aide à la mobilité...
Page Web | 2025-05-16
... avec fierté l’engagement continu de l’office des transports du canada (office) à assurer des services de transports ... à veiller à ce que les services de transport soient accessibles à tous les canadiens. nous nous efforçons de : mener des ...
Nouvelles | 2025-05-26
l'office des transports du canada (otc) est un ministère d’état qui agit en tant ... 05 location, 06 réparation et entretien.
L'Office des transports du Canada (OTC) est un ministère d’État qui agit en tant ...
Publication | 2025-05-29
... efficace et concurrentiel 1a : indice de fluidité des transports 1b : pourcentage d’autorisations réglementaires délivrées et ... accès à la justice et à des services de transport accessibles 3a : nombre de plaintes relatives à l’accessibilité du ...
Publication | 2025-06-17
Erratum:
L’Office des transports du Canada a examiné le plan ministériel pour l’exercice 2025-26 et sous la section « Plans pour assurer les responsabilités essentielles et les services internes » et la sous-section « Responsabilité essentielle 1 : Des services indépendants de réglementation...
Publication | 2025-06-17
Analyse comparative entre les sexes plus
Introduction
En 2018, le Parlement a adopté la Loi canadienne sur la budgétisation sensible aux sexes. Les Plans ministériels et les Rapports sur les résultats ministériels servent à remplir les obligations du président du Conseil du Trésor qui consistent...
Page Web | 2025-06-17
... aériens dans les dossiers de réservation puissent être accessibles pendant un minimum de trois ans à partir de la date à laquelle ... aériens dans les dossiers de réservation puissent être accessibles pendant un minimum de trois ans à partir de la date à laquelle ...
Publication | 2025-06-25
l’office des transports du canada (otc) est un organisme de réglementation et un tribunal ... de transport accessible . la
L’Office des transports du Canada (OTC) est un organisme de réglementation et un tribunal ...
Publication | 2025-08-27