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Guide sur l'espace pour les chiens d'assistance a bord des differents moyens de transport

règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées guide sur l'espace ...

Publication | 2026-04-20

Guide pour voyager avec une aide à la mobilité et autres appareils fonctionnels

règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées guide pour voyager ...

Publication | 2020-05-01

Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées

règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Guide sur les fournisseurs de services de transport visés par le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées guide sur les ...

Publication | 2020-05-01

AVIS: Possibilité de postuler pour une nomination par le gouverneur en conseil pour être inscrit à une liste parmi laquelle les membres temporaires de l'Office des Transports du Canada sont sélectionnés

... parmi laquelle les membres temporaires de l'office des transports du canada sont sélectionnés. l’office , dont le siège social ... et décembre 2019 et du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées en juin 2020, l’office est à la ...

Nouvelles | 2020-05-05

Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2018-2019

l’office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... et de membres temporaires nommés par le ministre des transports et tirés d’un bassin de candidats préapprouvés par le ... l’otc dispose de trois outils : L’Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...

Publication | 2020-05-06

Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2018 2019

Publication | 2020-05-06

Message concernant l’accessibilité du Web

... concernant l’accessibilité du web l’office des transports du canada (otc) respecte la norme sur l’accessibilité des sites ...

Page Web | 2020-06-19

Lois, règlements, codes de pratique, normes et directives

... l'établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles Section: Accessibility Archived content: No Body: ...

Page Web | 2020-06-22

Décision d’interprétation – Demandes en matière d’accessibilité

loi sur les transports au canada , laquelle énonce que l’Office a maintenant des ...

Page Web | 2020-06-22