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Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Aperçu de l'Office
Menu principal Aperçu de l'Office Survol de la structure organisationnelle et des directions générales Rapports administratifs Tendances de l'industrie Autres renseignements pertinents Histoire de l'Office L’Office des transports du Canada a vu le jour il y a plus de 100 ans dans...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Structure organisationnelle et les directions générales
... direction des communications centre d’expertise sur les transports dirigeant principal: allan burnside (i) recherche et analyse ... règlements centre d’expertise sur les transports accessibles Direction générale de l'analyse et de la liaison Direction ...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Autres informations pertinentes
Menu principal Aperçu de l'Office Survol de la structure organisationnelle et des directions générales Rapports administratifs Tendances de l'industrie Autres renseignements pertinents Analyse des médias : OTC enjeux actuels Aérien - Analyse des médias 1.1 Protection des...
Page Web | 2021-09-27
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2021)
... transporteurs et les exploitants de gares, l’office des transports du canada (otc) a émis, le 1er juin 2020, l’ arrêté ... l’application du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (dors 2020-125) prévoyant des ...
Page Web | 2021-10-01
Avis d'audience virtuelle publique: Demande déposée par Lui Greco contre Air Canada
l'office des transports du canada (office) a tenu une audience virtuelle publique du ... pour soumettre des rapports d'expertise. L'Office des transports du Canada (Office) a tenu une audience virtuelle publique du ...
Nouvelles | 2021-10-13
Guide sur les retards et les annulations de vol
... l’obligation, pour le transporteur, de rendre facilement accessibles aux passagers en langage simple, clair et concis les conditions ... l’obligation, pour le transporteur, de rendre facilement accessibles aux passagers en langage simple, clair et concis les conditions ...
Publication | 2023-01-13
Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
... l’obligation, pour le transporteur, de rendre facilement accessibles aux passagers en langage simple, clair et concis les conditions ... l’obligation, pour le transporteur, de rendre facilement accessibles aux passagers en langage simple, clair et concis les conditions ...
Publication | 2021-11-17
Dossier d’information - Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 1 décembre 2020
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées dossier ...
Page Web | 2021-11-23
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils: L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2021-11-30
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
... présidente et première dirigeante de l’office des transports du canada (otc). je me sens honorée d’être à la tête de ... pour donner un coup d’accélérateur aux transports accessibles au canada. la plupart des dispositions du Le 1er juin 2021, ...
Publication | 2021-12-02

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