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Message du Président et premier dirigeant
TOUT LE MONDE À BORD
LA COMMISSION DES CHEMINS DE FER, DE 1904 À 1938
AGENT CATALYSEUR DU CHANGEMENT
LA COMMISSION DES TRANSPORTS DU CANADA, DE 1938 À 1967
PRISE DE CONTRÔLE...
Publication | 2017-06-12
... règlements visant la protection des droits des voyageurs aériens . pour ce qui est du transport ferroviaire, nous aurons un certain ... mesures de ce genre. en ce qui touche les voyageurs aériens , nous procéderons à de vastes consultations auprès de ...
Discours | 2017-06-19
... sur l’aire de trafic pendant plus de trois heures. les voyages aériens sont devenus une partie intégrante de la vie moderne. nous savons ...
Discours | 2017-08-29
les voyages en avion font partie intégrante de la vie d’aujourd’hui. même ... des règlements pour consacrer les droits des passagers aériens dont le vol est retardé ou annulé, dont les bagages sont perdus ou ... une telle mesure s’imposait depuis longtemps.
Les voyages en avion font partie intégrante de la vie d’aujourd’hui. Même ...
Discours | 2017-09-12
... régime de protection du consommateur pour les passagers aériens et les recours permettant de régler les différends entre les ... des visites familiales, des vacances ou des voyages d’affaires. le projet de loi c-49 prévoit que l’otc sera tenu ...
Discours | 2018-01-29
... transporteurs qui désirent offrir au public des services aériens au canada. en nous fondant notamment sur les commentaires reçus au ... transporteurs qui désirent offrir au public des services aériens au Canada. En nous fondant notamment sur les commentaires reçus au ...
Discours | 2018-04-25
... mènera également des sondages auprès des passagers aériens dans certains aéroports canadiens. la page web des consultations ... mènera également des sondages auprès des passagers aériens dans certains aéroports canadiens. La page web des consultations ...
Nouvelles | 2018-05-28
... réglementation en matière de protection des passagers aériens à titre de consommateurs, énonçant un ensemble d’obligations ... des normes minimales pour le traitement des passagers aériens : retards et annulations de vols, refus d’embarquement ...
Publication | 2018-07-26
... et ses recommandations en 2019. protection des passagers aériens au cours des dernières années, un nombre record de canadiens se ... et ses recommandations en 2019. Protection des passagers aériens Au cours des dernières années, un nombre record de Canadiens se ...
Publication | 2019-04-10
La version prononcée fait foi
Je suis ravi d’être ici aujourd’hui pour expliquer brièvement le mandat et les activités de l’Office des transports du Canada (l’OTC) en matière d’accessibilité et pour répondre aux questions du Comité.
L’OTC est le plus ancien tribunal indépendant et organisme de...
Discours | 2019-04-10
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