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... de transport en ce qui concerne les petits transporteurs aériens , la partie vii du
. Les transporteurs doivent établir une ... de transport En ce qui concerne les petits transporteurs aériens , la partie VII du
règlement sur les transports accessibles aux ...
Page Web | 2024-06-11
... leur expérience de voyage . protection des passagers aériens (formulaire, portail et communication) un lien vers le formulaire de ... leur expérience de voyage . Protection des passagers aériens (formulaire, portail et communication) Un lien vers le formulaire de ...
Page Web | 2024-06-11
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN) – le 27 février 2024 : Détails de la réunion
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Table des matières
Sur cette page
Travaux de l’Office des transports du Canada à l’échelle internationale
Résolution des problèmes relatifs...
Page Web | 2024-06-11
... également développé des applications pour planifier des voyages et s’enregistrer, tandis que d’autres comptent développer des ... peut parfois être difficile, du fait que de nombreux voyages sont réservés par des tiers fournisseurs de soins de santé ou par ...
Page Web | 2024-07-26
... d'accessibilité total 1p1t 7 questions relatives aux voyages aériens 89 allergie 1 aides à la mobilité et assistance 163 oxygène 3 ...
Page Web | 2024-07-29
règlement sur la protection des passagers aériens
Règlement sur la protection des passagers aériens
grèves et conflits de travail chez les compagnies aériennes — ...
Page Web | 2024-09-04
règlement sur la protection des passagers aériens
L’Office des transports du Canada impose des sanctions ... violations au Règlement sur la protection des passagers aériens
l’office des transports du canada impose des sanctions ... violations au règlement sur la protection des passagers aériens ...
Nouvelles | 2024-09-27
... collectivités où il est exploité. offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. protéger le droit ... collectivités où il est exploité. Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. Protéger le droit ...
Publication | 2024-10-18
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Message de la présidente et première dirigeante :
Se transformer pour mieux servir les Canadiens
L’exercice 2023-2024 a été une période de transformation et de renouveau à l’Office des transports du Canada (Office).
Au cours des dernières années, l’...
Publication | 2024-11-05
... coûts du traitement des plaintes admissibles de passagers aériens . l’office entamera ce processus d’abord par des consultations ... coûts du traitement des plaintes admissibles de passagers aériens . L’Office entamera ce processus d’abord par des consultations ...
Publication | 2024-12-17