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1. Objet
Version LSQ d'Objet
La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio
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Page Web | 2022-03-14
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1. Objectif
Version LSQ d'Objectif
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1. Objet
Version LSQ d'Objet
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Survol
Version LSQ de Survol
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L’un des...
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Version LSQ du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
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L’OTC s’est appuyé sur ses divers...
Page Web | 2022-03-14
Le 3 mars, 2022 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (Office) a émis sa détermination préliminaire le 3 mars 2022, dans laquelle il indique que Flair pourrait ne pas être contrôlée de fait par des Canadiens, donc ne pas être canadienne au sens de...
Nouvelles | 2022-03-03
(A) Le ou vers 28 janvier 2022, Qatar Airways Group (Q.C.S.C.) a annoncé le prix d'un service aérien dans une publicité sur le site web www.qatarairways.com sans y indiquer les sommes perçues pour un tiers pour ce service sous le titre « Taxes, frais et droits », contrevenant ainsi au paragraphe...
Mesures d’application | 2022-03-02
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1. Introduction
Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2022-03-02
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Message de la présidente et première dirigeante
Ces dernières années, l’Office des transports du Canada (OTC) a renforcé le cadre réglementaire dont il est responsable, particulièrement en ce qui concerne la protection des passagers aériens et l’accessibilité...
Publication | 2022-03-02
Objet
Le présent avis a pour objet de rappeler à tous les demandeurs de licence de cabotage ainsi qu’aux offrants de navires immatriculés au Canada les importantes étapes à suivre au moment du dépôt des demandes de licence de cabotage et des présentations connexes auprès de l’Office des transports...
Nouvelles | 2022-03-01
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