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Organisation de l’aviation civile internationale
En 2019-2020, l’OTC a collaboré étroitement avec des partenaires gouvernementaux dans le cadre de la Mission permanente du Canada auprès de l'Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) lors de l’assemblée générale de l’OACI et de séances du Groupe d’experts de la facilitation, afin de...
Page Web | 2020-08-26
Transport et entreposage des fauteuils roulants et autres aides à la mobilité
L’OTC a mis sur pied un groupe de travail international (GTI) pour formuler des recommandations sur des mesures éventuelles liées à des enjeux entourant le transport et l’entreposage sécuritaire des fauteuils roulants et des aides à la mobilité, et il a été l’hôte d’un forum international en juin...
Page Web | 2020-08-26
Initiatives de l’OTC pour promouvoir l’accessibilité du transport aérien à l’échelle internationale
Les transports accessibles font partie intégrante de notre vie moderne et revêtent une grande importance pour tous les Canadiens. Environ un Canadien sur cinq a un handicap, et cette proportion augmente avec la hausse de l’âge moyen de la population. Le transport aérien est d’ordre mondial, mais d...
Page Web | 2020-08-26
Protection des passagers aériens durant et après la pandémie
par Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada (Hill Times, 2020-11-16) L’effondrement mondial du transport aérien causé par la pandémie de COVID-19 est sans précédent depuis les tout débuts de l’aviation commerciale internationale, il y a près d’un siècle. De...
Discours | 2020-11-13
Protection des passagers aériens durant et après la pandémie (Hill Times, 2020-11-16)
Protection des passagers aériens durant et après la pandémie, par Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada (Hill Times, 2020-11-16)
Nouvelles | 2020-11-13
FAQ : Licences pour l’utilisation de drones et le transport aérien de marchandises
Quoi de neuf? Une étape importante. Le 26 octobre 2020, l’Office des transports du Canada a publié la toute première licence au Canada pour un service de livraison de marchandises par drone. Je suis un opérateur de drone qui songe à offrir des services par drone. Ai-je besoin d’une licence? Si...
Page Web | 2020-12-03
Document de consultation sur les demandes de modifications temporaires au Règlement sur la protection des passagers aériens
L’Association du transport aérien international (IATA), le Conseil national des lignes aériennes du Canada (CNLAC), Air Canada et Sunwing Airlines (Sunwing) ont demandé à l’Office des transports du Canada (Office) de modifier temporairement certaines exigences du Règlement sur la protection des...
Page Web | 2020-12-11
L’OTC tient une consultation publique sur les demandes de modification temporaire des exigences du Règlement sur la protection des passagers aériens
Le 11 décembre 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a lancé aujourd’hui une consultation en vue de recueillir les commentaires des particuliers, des groupes de consommateurs et des autres intervenants intéressés en ce qui concerne les...
Nouvelles | 2020-12-11
Consultation publique sur les demandes de modification temporaire au Règlement sur la protection des passagers aériens
Le 11 décembre 2020, l’Office des transports du Canada (OTC) a lancé une consultation en vue de recueillir les commentaires des particuliers, des défenseurs des droits des consommateurs et des autres intervenants intéressés en ce qui concerne les demandes des compagnies aériennes visant à ce que...
Consultation | 2020-12-11
Guide sur les services d’affrètement aérien internationaux
Lire la version PDF (457 ko) Introduction Le présent guide s’adresse aux compagnies aériennes auxquelles l’Office des transports du Canada (OTC) a délivré un permis pour l’exploitation de services à la demande à destination et en provenance du Canada (« licencié »). On y explique ce que l...
Publication | 2020-12-14

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