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Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023 : Analyse comparative entre les sexes Plus
Partie 1 : Gouvernance et capacité institutionnelle relative à l’ACS Plus Gouvernance : L’Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et respectueux dans lequel chaque personne est traitée avec courtoisie et dignité, où le harcèlement et la discrimination ne sont pas...
Page Web | 2023-11-09
Rapport sur les résultats ministériels 2022–2023 : Rapports sur les achats écologiques
Ce tableau de renseignements supplémentaires a pour objet de rendre compte des activités liées aux achats écologiques aux termes de la Politique d’achats écologiques. Contexte Depuis 2021, l'Office est assujetti aux termes de la Loi fédérale sur le développement durable et est tenu d’élaborer...
Page Web | 2023-11-09
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2023)
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à poursuivre les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allégement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères et organismes, au moyen de la Base de référence du fardeau...
Page Web | 2023-11-17
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023 1. Introduction Ce rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor en...
Publication | 2023-11-30
Message de la présidente à l’occasion de la Journée internationale des personnes handicapées - 2023
La Journée internationale des personnes handicapées est soulignée le 3 décembre de chaque année afin de promouvoir l’intégration et l’accès des personnes handicapées à la vie économique, sociale et politique. Le thème de cette année, Au-delà de la stigmatisation : Bâtir un Canada inclusif, exprime...
Nouvelles | 2023-12-01
Avis sur les frais
Interprétation, dispositions générales et frais Interprétation Les définitions établies dans cette section s’appliquent au présent avis sur les frais « Office » L’Office des transports du Canada « contrat » Un contrat convenu avec l’Office et le demandeur ou la partie « frais » Un...
Page Web | 2023-12-14
Notre mandat
L'Office des transports du Canada (Office) est un organisme de réglementation et un tribunal quasi judiciaire indépendant ayant tous les pouvoirs d'une cour supérieure. L'Office exerce ses activités dans le contexte d'un réseau de transport national très vaste et complexe. La Loi sur les...
Page Web | 2023-12-20
Nos valeurs
Le Code de valeurs et d'éthique de l'Office des transports du Canada traduit nos valeurs fondamentales et les comportements attendus qui nous guident dans toutes les activités liées à nos fonctions professionnelles. Version texte : Nos valeurs fondamentales Nos valeurs fondamentales :...
Page Web | 2023-12-20
Rapport d’étape sur l’accessibilité de 2023
Lire le pdf (555 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ) Sommaire du rapport d'étape Version LSQ Sommaire du rapport d’étape La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio Fin...
Publication | 2023-12-28
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2023
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2023 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2024-02-05

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