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Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant aux participants du congrès de l'Association canadienne des cultures spéciales, le 7 juillet 2016
On va de l’avant : Modernisation de la réglementation sur les transports au CanadaLe discours prononcé fait foiAlors que je mettais la dernière main à mon discours hier soir, j'ai vu, en jetant un coup d'œil par ma fenêtre d'hôtel, les voies ferrées allant de la gare Union jusqu’à Ottawa, Montréal...
Discours | 2016-07-11
Le président et premier dirigeant Scott Streiner s'adressant au Economic Club of Canada le 26 mai 2016
La version prononcée fait foi C’est un plaisir pour moi d’être ici aujourd’hui, dix mois après avoir assumé le leadership de l’Office des transports du Canada. C'est, à mon avis, une période assez courte pour poser encore un regard neuf sur l’organisation et sur les questions dont il est saisi,...
Discours | 2016-05-27
Travailler à l’Office
Pourquoi choisir l'Office? Voici certaines des raisons pour lesquelles une carrière motivante et valorisante s’offre à vous à l’Office : Nous concentrons nos efforts sur nos gens. Nous travaillons fort au recrutement, au perfectionnement et au maintien en poste d’employés hautement compétents...
Page Web | 2016-05-04
Structure organisationnelle
Se rapportant au président et premier dirigeant : Vice-président et membres Chef de Cabinet Direction générale de l'analyse et de la liaison Direction générale du règlement des différends Direction générale des déterminations et de la conformité Direction générale des services de...
Page Web | 2016-04-01
Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée – Système de gestion des cas
Sommaire Contexte L'Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation économique. Il prend des décisions sur un vaste éventail de questions au sujet des modes de transport aérien, ferroviaire et maritime relevant de l'autorité...
Page Web | 2016-02-22
Base de référence du fardeau administratif : dénombrement de référence 2014
Dans son Plan d’action pour la réduction du fardeau administratif, le gouvernement s’est engagé à faire fond sur les efforts déployés dans le cadre de l’Initiative d’allégement du fardeau de la paperasserie en exigeant que les ministères, au moyen Base de référence du fardeau administratif,...
Page Web | 2016-01-29
Procédure et principes applicables aux audiences publiques
Partie 1 – Contexte et objet Contexte La plupart des cas de règlement des différends devant l'Office sont traités au moyen d'actes de procédure écrits. Les parties dans ces cas, plutôt que de comparaître en personne devant l’Office, présentent leur preuve et leurs arguments sous forme écrite. Il...
Page Web | 2016-01-06
Comment déposer un énoncé de position ou une requête d'intervention?
Comment puis-je participer à un cas de règlement d’un différend? Si vous souhaitez participer à un cas en cours devant l’Office, quelques options s’offrent à vous : vous pouvez déposer un énoncé de position ou une requête d’intervention. Énoncés de position Toute personne intéressée peut...
Page Web | 2015-10-20
Table de concordance
  Règles générales Règles de procédure 1 1 acte de procédure --- Voir "document" administration de pilotage --- adresse --- affidavit...
Page Web | 2015-10-20
Critères d’inclusion à la liste des personnes qui acceptent d’agir comme arbitres auprès de l’Office des transports du Canada
Les arbitres nommés à l’Office des transports du Canada doivent être en mesure d’assurer le déroulement efficace du processus d’arbitrage.   Les arbitres doivent posséder : Des compétences supérieures en matière de procédures et une compréhension approfondie des règles de procédure. ...
Page Web | 2015-10-20

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