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L'Office des transports du Canada a examiné le rapport pour les résultats ministériels pour l’exercice 2023-24 et a révisé les résultats sous la section “ Résultats – Nos réalisations », sous-section « Responsabilité essentielle 1 : Services indépendants de réglementation et de...
Publication | 2024-12-17
Un rapport sur les résultats ministériels fournit un compte rendu des réalisations réelles par rapport aux plans, aux priorités et aux résultats attendus énoncés dans le plan ministériel connexe.
Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel
Lire le rapport sur les résultats...
Page Web | 2024-12-17
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2024
1. Introduction
Le présent rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par la Directive du...
Publication | 2024-11-29
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2024 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2024-12-17
Mot d’ouverture : Discussion sur l’importance de la collaboration mondiale et des normes et pratiques mutuelles
Transport aérien inclusif et universellement accessible aux personnes handicapées et à mobilité réduite
Siège de l’OACI, Montréal
Priorité au texte prononce
Je remercie l’OACI, l’ACI...
Discours | 2024-12-03
La Journée internationale des personnes handicapées est célébrée chaque année le 3 décembre. Cette journée vise à promouvoir la compréhension des problématiques liées au handicap et à mobiliser le soutien en faveur de la dignité, des droits et du bien-être des personnes ayant un handicap.
Le...
Nouvelles | 2024-12-03
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Sommaire du rapport d'étape
L’Office des transports du Canada (Office) a publié son premier Plan triennal sur l’accessibilité (plan) en décembre 2022 conformément à la Loi canadienne sur l’accessibilité et à ses règlements.
Lors de la publication du plan sur l...
Publication | 2024-12-18
À compter du 28 décembre 2024, l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) augmentera les limites de responsabilité prévues par la Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international (Convention de Montréal) en cas de décès ou de blessure d'un...
Nouvelles | 2024-12-23
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2024
1. Introduction
Le présent rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par la Directive du...
Publication | 2025-02-28
Gatineau (Québec), le 20 mars 2025 – Office des transports du Canada
L'Office des transports du Canada (OTC) a été nommé l'un des meilleurs employeurs de la région de la capitale nationale pour 2025.
Cette nomination spéciale reconnait les employeurs dans la région d’Ottawa-Gatineau qui se...
Nouvelles | 2025-03-20
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