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Analyse comparative entre les sexes plus
Introduction
En 2018, le Parlement a adopté la Loi canadienne sur la budgétisation sensible aux sexes. Les Plans ministériels et les Rapports sur les résultats ministériels servent à remplir les obligations du président du Conseil du Trésor qui consistent...
Page Web | 2025-06-17
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 juin 2025
1. Introduction
Le présent rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par la Directive du...
Publication | 2025-08-27
Sur cette page
Un système de transport efficace pour le Canada
Transport ferroviaire
Transport aérien
Marine
Régime de protection des consommateurs pour les passagers aériens
Nouvelles plaintes et arriéré
Plaintes réglées
Nombre de plaintes...
Publication | 2025-09-04
Contexte
L’Office des transports du Canada (Office) relève du portefeuille des transports du gouvernement du Canada et est un organisme de réglementation indépendant et un tribunal quasi judiciaire qui régit plus de 1 500 fournisseurs de service dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire,...
Publication | 2025-09-03
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2025 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2025-10-29
Introduction au Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2024 à 2025
La Stratégie fédérale de développement durable de 2022 à 2026 (SFDD) énonce les objectifs et les cibles du gouvernement du Canada en matière de développement durable, conformément à la Loi fédérale sur...
Publication | 2025-11-03
Réponse aux comités parlementaires
En 2024-2025, le comité parlementaire suivant demandait une réponse :
44e législature, 1re session
21e rapport TRAN : Vers un transport aérien accessible au Canada
Résumé : Le 13 décembre 2024, le Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des...
Publication | 2025-11-07
Partie 1 : Capacité institutionnelle en matière d’ACS Plus
Gouvernance
L’Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et respectueux dans lequel chaque personne est traitée avec courtoisie et dignité, où le harcèlement et la discrimination ne sont pas tolérés, et les...
Publication | 2025-11-07
Le présent rapport sur les résultats ministériels expose les réalisations réelles de l’Office des transports du Canada (Office) par rapport aux plans, aux priorités et aux résultats attendus énoncés dans son Plan ministériel de 2024-2025.
Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel...
Publication | 2025-11-07
Lire un résumé de la Rapport sur les résultats ministériels
Informations sur le droit d’auteur
© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le ministre des Transports, 2025.
ISSN 2561-2824
Message de la présidente et première dirigeante
France Pégeot...
Publication | 2025-11-07
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