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Message du ministre
À titre de ministre responsable de l'Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l'Office sur les frais de service pour l'exercice 2020-2021. Ce rapport est conforme aux exigences de la Loi sur les frais de service en matière de...
Publication | 2025-11-05
Message du ministre
À titre de ministre responsable de l'Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l'Office sur les frais de service pour l'exercice 2021–2022. Ce rapport est conforme aux exigences de la Loi sur les frais de service en matière de...
Publication | 2025-11-05
Message du ministre
À titre de ministre responsable de l'Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l'Office sur les frais de service pour l'exercice 2022–2023. Ce rapport est conforme aux exigences de la Loi sur les frais de service en matière de...
Publication | 2025-11-05
Réponse aux comités parlementaires
En 2024-2025, le comité parlementaire suivant demandait une réponse :
44e législature, 1re session
21e rapport TRAN : Vers un transport aérien accessible au Canada
Résumé : Le 13 décembre 2024, le Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des...
Publication | 2025-11-07
Lire un résumé de la Rapport sur les résultats ministériels
Informations sur le droit d’auteur
© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le ministre des Transports, 2025.
ISSN 2561-2824
Message de la présidente et première dirigeante
France Pégeot...
Publication | 2025-11-07
Partie 1 : Capacité institutionnelle en matière d’ACS Plus
Gouvernance
L’Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et respectueux dans lequel chaque personne est traitée avec courtoisie et dignité, où le harcèlement et la discrimination ne sont pas tolérés, et les...
Publication | 2025-11-07
Message du ministre
À titre de ministre responsable de l'Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l'Office sur les frais de service pour l'exercice 2019-2020. Ce rapport est conforme aux exigences de la Loi sur les frais de service en matière de...
Publication | 2025-11-05
Message du ministre
À titre de ministre responsable de l'Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l'Office sur les frais de service pour l'exercice 2018–2019. Ce rapport est conforme aux exigences de la Loi sur les frais de service en matière de...
Publication | 2025-11-05
Pour souligner la Journée internationale des personnes handicapées, l’Office des transports du Canada (OTC) réaffirme son engagement à faire progresser le transport accessible, et ce, pour l’ensemble de la population canadienne.
Le transport est bien plus qu’un simple moyen de se déplacer. C’est...
Nouvelles | 2025-12-03
Le présent rapport sur les résultats ministériels expose les réalisations réelles de l’Office des transports du Canada (Office) par rapport aux plans, aux priorités et aux résultats attendus énoncés dans son Plan ministériel de 2024-2025.
Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel...
Publication | 2025-11-07