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Message de la présidente et première dirigeante :
Apporter continuellement des améliorations pour mieux servir le public canadien
Les dernières années ont été fécondes en événements pour l’Office des transports du Canada (Office), particulièrement en...
Publication | 2025-10-27
Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers
La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2025 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à...
Publication | 2025-10-29
Introduction au Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2024 à 2025
La Stratégie fédérale de développement durable de 2022 à 2026 (SFDD) énonce les objectifs et les cibles du gouvernement du Canada en matière de développement durable, conformément à la Loi fédérale sur...
Publication | 2025-11-03
Réponse aux comités parlementaires
En 2024-2025, le comité parlementaire suivant demandait une réponse :
44e législature, 1re session
21e rapport TRAN : Vers un transport aérien accessible au Canada
Résumé : Le 13 décembre 2024, le Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des...
Publication | 2025-11-07
Partie 1 : Capacité institutionnelle en matière d’ACS Plus
Gouvernance
L’Office a continué de favoriser et de maintenir un milieu de travail sain et respectueux dans lequel chaque personne est traitée avec courtoisie et dignité, où le harcèlement et la discrimination ne sont pas tolérés, et les...
Publication | 2025-11-07
Le présent rapport sur les résultats ministériels expose les réalisations réelles de l’Office des transports du Canada (Office) par rapport aux plans, aux priorités et aux résultats attendus énoncés dans son Plan ministériel de 2024-2025.
Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel...
Publication | 2025-11-07
Lire un résumé de la Rapport sur les résultats ministériels
Informations sur le droit d’auteur
© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, représenté par le ministre des Transports, 2025.
ISSN 2561-2824
Message de la présidente et première dirigeante
France Pégeot...
Publication | 2025-11-07
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 30 septembre 2025
1. Introduction
Le présent rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par la Directive du...
Publication | 2025-11-26
Lire la version PDF (410 ko)
Comment utiliser ce document
Le présent plan sur l’accessibilité explique ce que nous allons faire au cours des trois prochaines années afin d’éliminer les obstacles pour les personnes handicapées et de prévenir l’apparition de nouveaux obstacles. Le plan...
Publication | 2025-12-30
Compte rendu de la direction pour le trimestre terminé le 31 décembre 2025
1. Introduction
Le présent rapport financier trimestriel a été élaboré par la direction conformément à l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par la...
Publication | 2026-02-25
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