Publications

Publications 201 - 210 de 218
Contexte L'Office des transports du Canada (Office) doit veiller à éliminer les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des personnes ayant une...
2011-05-10 | Compliance Reports
L'Office a conclu que la majorité des gares de transport sous réglementation fédérale sont maintenant entièrement conformes aux dispositions désignées du...
2010-10-21 | Compliance Reports
révisé en mars 2010 Partie I : Renseignements généraux A. Lois et règlements applicables La délivrance d'une licence par l'Office des...
2010-03-01 | Application Guides
révisé en mars 2010 Partie I : Renseignements généraux A. Lois et règlements applicables La délivrance d'une licence par l'Office des...
2010-03-01 | Application Guides
L'Office des transports du Canada (Office) est l'organisme de réglementation économique de l'industrie fédérale du transport. L’Office publie des notes...
2009-04-29 | Interpretation Note
Guide pour répondre aux besoins des voyageurs ayant une déficience Client Date(s) de voyage Nature de la déficience No...
2009-03-30 |
Nom ___________________________________________________________________________ Date du voyage...
2009-03-30 | Resource Tool
L'Office des transports du Canada doit veiller à ce que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience soient...
2009-03-12 | Compliance Reports
L'Office des transports du Canada doit veiller à ce que les obstacles abusifs aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience soient...
2009-03-12 | Compliance Reports
Vous préparez un voyage? Ce guide peut vous aider. Vous y trouverez quelques idées qui vous indiqueront comment planifier et accomplir votre voyage. Il...