Site de l'Office
Affichage 21-30 sur 150 articles.
plaintes relatives au transport aérien
Plaintes relatives au transport aérien
facilitation for disputes about federal transportation ...
Page Web | 2023-09-30
... de l’arriéré des plaintes relatives au transport aérien .
Élaborer et mettre en œuvre le nouveau RPPA et accélérer le ... de l’arriéré des plaintes relatives au transport aérien .
canadian transportation agency’s 2024-2025 departmental plan at ...
Page Web | 2024-02-29
Le présent rapport porte sur l’exercice 2020‑2021. Un exercice commence le 1er avril et se termine le 31 mars.
Sur cette page
Normes de service pour les licences d’exploitation de services aériens délivrées
Conformément à son engagement continu à fournir un service de qualité à la clientèle,...
Page Web | 2021-05-27
... lié à une déficience) ferroviaire maritime tarif aérien – conditions de transport imprécises, déraisonnables ou indûment ou injustement discriminatoires tarif aérien – tarifs et frais liés aux routes intérieures où la concurrence ...
Page Web | 2023-09-30
... voir la note sur l'accessibilité 17 105 95 72 aérien 6728 3825 7444 7630 4461 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 23 33 33 18 ... Voir la note sur l'accessibilité 17 105 95 72 Aérien 6728 3825 7444 7630 4461 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 23 33 33 18 ...
Page Web | 2023-07-04
... de questions qui concernent les modes de transport aérien , ferroviaire et maritime de compétence fédérale. la politique ... juste et raisonnable des conditions de transport aérien ; approbation du caractère adéquat de la protection des acomptes ... de questions qui concernent les modes de transport aérien , ferroviaire et maritime de compétence fédérale. La politique ...
Page Web | 2014-02-21
... 2017-2018 2016-2017 2015-2016 accessible 95 72 78 53 40 aérien 7630 4461 3614 2126 716 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 18 15 16 14 3 ... 2017-2018 2016-2017 2015-2016 Accessible 95 72 78 53 40 Aérien 7630 4461 3614 2126 716 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 18 15 16 14 3 ...
Page Web | 2020-11-04
Office des transports
du Canada
Télécharger le PDF du Rapport annuel
Table des matières
Message de la président et première dirigeante : Construire notre avenir
À propos de nous
Notre travail dans le contexte de l’industrie du transport
Réglementation des...
Publication | 2023-10-17
... 2015-2016 2014-2015 2013-2014 accessible 78 53 40 15 20 aérien 3614 2126 716 706 519 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 16 14 3 24 6 ... 2015-2016 2014-2015 2013-2014 Accessible 78 53 40 15 20 Aérien 3614 2126 716 706 519 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 16 14 3 24 6 ...
Page Web | 2018-06-20
Si vous êtes au courant d'une contravention à la Loi sur les transports au Canada ou aux règlements connexes, ou si vous voyez qu'une publicité des prix des billets d'avion n'est pas conforme à la réglementation portant sur la publicité des prix tout compris des billets d'avion, veuillez envoyer un...
Page Web | 2016-09-22