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Table des matières
Contexte
Contexte législatif et réglementaire actuel
Portée de la modernisation des normes d’accessibilité
Approche à la modernisation des normes d'accessibilité
Questions communes à tous les modes de transport
Normes techniques...
Page Web | 2017-03-29
... la réglementation.
A What We Heard Summary Report on Accessible Transportation
a what we heard summary report on accessible transportation ...
Page Web | 2017-05-10
... vaste catégorie de l’accessibilité, le transport accessible a une importance particulière. la participation pleine et égale ... et au reste du monde. le fait de rendre le transport accessible nous assure que nous sommes « tous » branchés. ces ...
Discours | 2017-06-19
... transport national qui est concurrentiel, efficace et accessible , et il est déterminé à poursuivre sa mission pendant de ... transport national qui est concurrentiel, efficace et accessible , et il est déterminé à poursuivre sa mission pendant de ...
Publication | 2017-06-12
... que les compagnies de taxi assurent un transport accessible sur demande. par ailleurs, le transport accessible est offert à yellowknife par l’intermédiaire du service de ...
Publication | 2017-01-26
L'Office des transports du Canada, que je dirige, est un tribunal indépendant et un organisme de réglementation qui exerce des responsabilités à la fois à l'égard de la réglementation économique du réseau de transport national et des problèmes d'accessibilité pour les personnes ayant une...
Discours | 2017-06-19
l’arbitrage est accessible si un expéditeur et une compagnie de chemin de fer ne parviennent ... à certaines de ces préoccupations.
L’arbitrage est accessible si un expéditeur et une compagnie de chemin de fer ne parviennent ... scott streiner s'adressant à la north american fertilizer transportation forum le 21 août 2017 ...
Discours | 2017-08-28
Le texte prononcé fait foi
Je vous remercie de votre invitation à comparaître devant votre comité.
L’Office des transports du Canada est le plus ancien organisme de réglementation et tribunal spécialisé indépendants du Canada. Créé en 1904 en tant que Commission des chemins de fer du Canada, il a...
Discours | 2017-09-12
Normes d’accessibilité
Veiller à l’accessibilité de l’industrie
Pour en savoir davantage sur
Aéronefs
Gares de voyageurs
Voitures de chemin de fer
Traversiers
Rapports de conformité
L’Élimination des entraves à la communication...
Page Web | 2017-01-04
... de transport national concurrentiel, efficace et accessible .
Section: Agency Abstract: Découvrez comment vous pouvez ... de transport national concurrentiel, efficace et accessible .
careers at the agency ...
Page Web | 2017-01-25