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... nordiques ont également tiré avantage de ce programme. air north a déclaré être passée de 375 à 228 etp en août 2019. sans ... nordiques ont également tiré avantage de ce programme. Air North a déclaré être passée de 375 à 228 ETP en août 2019. Sans ...
Page Web | 2021-09-27
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Ensemble des décisions rendues par les membres
Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui a trait aux plaintes officielles ou aux demandes, ainsi que de se pencher sur d’autres questions touchant le réseau...
Page Web | 2023-07-04
Dossier d’information préparé pour le président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada (OTC) pour la comparution devant le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités du 1er décembre 2020 .
Contexte
Allocution d'ouverture du président et...
Page Web | 2021-11-23
Loi habilitante
Loi sur les transports au Canada
Description
Le 23 mai 2018, le Parlement a adopté la Loi sur la modernisation des transports, qui a apporté des modifications à la Loi sur les transports au Canada afin de confier à l’Office des transports du Canada (OTC) le mandat de créer un...
Page Web | 2019-04-10
... de sanctions administratives pécuniaires à air canada, westjet et delta. de plus, l’équipe chargée de ... précédemment vu refuser une indemnisation, et air canada a aussi versé des indemnités à 117 passagers pour 4 vols. ... de sanctions administratives pécuniaires de 13 400 $ à air canada, de 11 000 $ à westjet et de 28 000 $ à flair. des enquêtes ...
Page Web | 2023-05-11
... juridique pour la commission d'enquête dans l'affaire air india. marisa a obtenu un baccalauréat en beaux-arts de l’université ... juridique pour la Commission d'enquête dans l'affaire Air India. Marisa a obtenu un baccalauréat en beaux-arts de l’Université ...
Page Web | 2023-12-20
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Sommaire
L’Office des transports du Canada (OTC) est une création de la Loi sur les transports au Canada (Loi). Comme d’autres organismes administratifs, l’OTC fait partie du pouvoir exécutif du gouvernement et est chargé de mettre en œuvre des politiques...
Page Web | 2022-09-09
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Ensemble des décisions rendues par les membres
Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui a trait aux plaintes officielles ou aux demandes, ainsi que de se pencher sur d’autres questions touchant le réseau...
Page Web | 2020-11-04
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Ensemble des décisions rendues par les membres
Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui a trait aux plaintes officielles ou aux demandes, ainsi que de se pencher sur d’autres questions touchant le réseau...
Page Web | 2022-06-22
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Ensemble des décisions rendues par les membres
Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui a trait aux plaintes officielles ou aux demandes, ainsi que de se pencher sur d’autres questions touchant le réseau...
Page Web | 2018-06-20